Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (26 juillet 1884). PDF Download

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1884 1884

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (26 juillet 1884).

Author: Armand Rivière
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Languages : fr
Pages : 148

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Author: Armand Rivière
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Author: Armand Rivière
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (12 févr. 1884), par M. Armand Rivière,... (12 févr. 1884). PDF

Author: Armand Rivière
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Languages : fr
Pages : 207

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Author: Armand Rivière
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Languages : fr
Pages : 210

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876 PDF

Author: J.. Magnin
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Languages : fr
Pages : 150

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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1874, par M. Esnault,... (7 févr. 1884). PDF

Author: Jérôme Esnault
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Languages : fr
Pages : 80

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Rapport fait au nom de la commission des comptes chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1894, par M. Paul Lerolle,... (21 janvier 1902). PDF

Author: Paul Lerolle
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Languages : fr
Pages : 21

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Rapport fait au nom de la Commission des comptes définitifs chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1889 (Rapport de la Sous-Commission chargée de l'examen des comptes du Ministère de la Guere). Par M. Th. Goujon (Gironde)... (8 décembre 1894). PDF

Author: Théophile Goujon
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Languages : fr
Pages : 70

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre du Commerce, sur le budget de l'exercice 1884, d'un crédit de 21.658.277 fr. 39 c. pour la portion à la charge de l'Etat des dépenses de l'Exposition universelle de 1878, et d'un crédit de 40.000 fr. pour la liquidation des dépenses de ladite Exposition ; 2 ° autorisation d'appliquer au budget ordinaire de l'exercice 1884 une somme de 230.005 fr. 44 c., montant du reliquat de la loterie de l'Exposition de 1878, par M. Jules Roche (Var),... (12 févr. 1885). PDF

Author: Jules Roche
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Languages : fr
Pages : 7

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget des dépenses de l'Exercice 1879, par M. Fallières, député (21 déc. 1878). PDF

Author: Armand Fallières
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Languages : fr
Pages : 2

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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (26 juillet 1884). PDF Download

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (26 juillet 1884).

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (26 juillet 1884).

Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (29 juin 1886.).

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (12 févr. 1884), par M. Armand Rivière,... (12 févr. 1884).

Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (2 mars 1886.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1874, par M. Esnault,... (7 févr. 1884).

Rapport fait au nom de la commission des comptes chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1894, par M. Paul Lerolle,... (21 janvier 1902).

Rapport fait au nom de la Commission des comptes définitifs chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1889 (Rapport de la Sous-Commission chargée de l'examen des comptes du Ministère de la Guere). Par M. Th. Goujon (Gironde)... (8 décembre 1894).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget des dépenses de l'Exercice 1879, par M. Fallières, député (21 déc. 1878).