Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (2 mars 1886.). PDF Download

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Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (2 mars 1886.).

Author: Armand Rivière
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Languages : fr
Pages : 210

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Author: Armand Rivière
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Pages : 210

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Author: Armand Rivière
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Languages : fr
Pages : 207

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Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (29 juin 1886.). PDF

Author: Armand Rivière
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Languages : fr
Pages : 148

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Author: Armand Rivière
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Languages : fr
Pages : 148

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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'intérieur, de deux crédits, l'un de 3000 fr. sur l'exercice 1874, et l'autre de 6000 fr. sur l'exercice 1875, applicables aux frais de rédaction et d'administration du

Author: René-Armand Peltereau-Villeneuve
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Languages : fr
Pages : 3

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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur l'exercice 1873, de 180000 francs au budget du ministère des finances, par M. Léon Say,... (16 juillet 1874.). PDF

Author: Léon Say
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Languages : fr
Pages : 2

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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de cent millions pour les dépenses de 1875, par M. Gouin,... (2 juillet 1875.). PDF

Author: Eugène Gouin
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Languages : fr
Pages : 12

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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses ordinaires du gouvernement général civil de l'Algérie, sur l'exercice 1875, un crédit supplémentaire de 2 500 000 fr. (chapitre XXI), garantie d'intérêt pour les chemins de fer concédés à la Compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée, par M. Peltereau-Villeneuve,... (2 juin 1875.). PDF

Author: René-Armand Peltereau-Villeneuve
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Languages : fr
Pages : 6

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1869, par M. Marcel Barthe,... (4 décembre 1875.). PDF

Author: Marcel Barthe
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Languages : fr
Pages : 188

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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1875, pour les dépenses ordinaires du gouvernement civil de l'Algérie, d'un crédit supplémentaire de 7500 fr. applicable au chapitre 3 (publications, expositions, missions scientifiques, secours et récompenses), par M. Peltereau-Villeneuve,... (27 juillet 1875.). PDF

Author: René-Armand Peltereau-Villeneuve
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Languages : fr
Pages : 3

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Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (2 mars 1886.). PDF Download

Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (2 mars 1886.).

Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (2 mars 1886.).

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1875, par M. Armand Rivière,... (12 févr. 1884), par M. Armand Rivière,... (12 févr. 1884).

Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (29 juin 1886.).

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, par M. Armand Rivière,... (26 juillet 1884).

Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur l'exercice 1873, de 180000 francs au budget du ministère des finances, par M. Léon Say,... (16 juillet 1874.).

Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de cent millions pour les dépenses de 1875, par M. Gouin,... (2 juillet 1875.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1869, par M. Marcel Barthe,... (4 décembre 1875.).