Author: Théophile Roger-Marvaise
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Pages : 11
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, par M. Roger-Marvaise, député (12 fév. 1878).
Author: Théophile Roger-Marvaise
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Pages : 11
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Pages : 11
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Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes avec embranchement sur Vitré, par M. Roger-Marvaise, député (19 fév. 1878).
Author: Théophile Roger-Marvaise
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Pages : 3
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Pages : 3
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Ploërmel, par M. Vacher,... (31 janv. 1882).
Author: Léon Vacher
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Pages : 6
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (18 janv. 1878).
Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Pages : 9
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Pages : 9
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet, par M. Blavier,... (20 mai 1892.).
Author: Aimé-Étienne Blavier
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Pages : 10
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Pages : 10
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre de chemin de fer d'intérêt local, l'établissement d'un embranchement destiné à relier les carrières d'Amblagnieu-Pourcieu à la gare de Montalieu-Vercieu, sur la ligne de Sablonnières à Montalieu, et d'en autoriser l'exécution, par M. Béraldi,... (23 juillet 1883.).
Author: Pierre-Louis Béraldi
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Pages : 53
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways
Author: France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission des chemins de fer
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Pages : 374
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière suisse, et d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne, par M. Xavier Blanc,... (17 juillet 1894.).
Author: Xavier Blanc
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Pages : 20
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Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Divonne-les-Bains à la frontière Suisse, vers Crassier, et d'approuver la Convention provisoire passée, le 27 juin 1903, entre le ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, par M. Gauthier (Aude),... (3 juillet 1903.).
Author: Armand-Elzéar Gauthier
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Pages : 3
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Quimper à Pont-L'Abbé
Author: Bienvenu
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Pages : 4
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Pages : 4
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