Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Roubaix (Nord), par M. Baltet,... (11 février 1888.).

Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Roubaix (Nord), par M. Baltet,... (11 février 1888.). PDF Author: Stanislas Baltet
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Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), par M. Michou,... (26 décembre 1888.).

Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), par M. Michou,... (26 décembre 1888.). PDF Author: Casimir Michou
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Rapport fait, au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Hyères (Var), par M. Tailliandier,... (16 février 1888.).

Rapport fait, au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Hyères (Var), par M. Tailliandier,... (16 février 1888.). PDF Author: Henri Tailliandier
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Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Segré (Maine-et-Loire), par M. le Cte de Terves,... (15 décembre 1888.).

Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Segré (Maine-et-Loire), par M. le Cte de Terves,... (15 décembre 1888.). PDF Author: Léonce Terves (Pierre-Gabriel-Léonce, Cte de.)
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Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Nice (Alpes-Maritimes), par M. Baltet,... (13 février 1888.).

Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Nice (Alpes-Maritimes), par M. Baltet,... (13 février 1888.). PDF Author: Stanislas Baltet
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Rapport fait, au nom de la 2e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool établies à l'octroi du Hâvre (Seine-Inférieure)... par M. Gilbert Gaillard,... (17 décembre 1885.).

Rapport fait, au nom de la 2e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool établies à l'octroi du Hâvre (Seine-Inférieure)... par M. Gilbert Gaillard,... (17 décembre 1885.). PDF Author: Gilbert Gaillard
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Rapport fait au nom de la 22e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Cholet (Maine-et-Loire), par M. Émile Beaussire,... (12 juillet 1880.).

Rapport fait au nom de la 22e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Cholet (Maine-et-Loire), par M. Émile Beaussire,... (12 juillet 1880.). PDF Author: Émile Beaussire
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Pont-de-Beauvoisin (Savoie), présenté... par M. Tirard,... (31 janvier 1888.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Pont-de-Beauvoisin (Savoie), présenté... par M. Tirard,... (31 janvier 1888.). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins en cercles et les vins en bouteilles à l'octroi de Charleville (Ardennes), par M. Méplain,... (22 juillet 1873.).

Rapport fait au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins en cercles et les vins en bouteilles à l'octroi de Charleville (Ardennes), par M. Méplain,... (22 juillet 1873.). PDF Author: Etienne-Armand Méplain
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Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Rumilly (Haute-Savoie), par M. Bernard,...

Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Rumilly (Haute-Savoie), par M. Bernard,... PDF Author: Auguste-Joseph-Émile Bernard
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