Rapport... (Autorisation à la ville de Nantes, Loire-Inférieure, d'emprunter 40,000 francs), par M. Chollet,... (12 juillet 1888.). PDF Download

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Rapport... (Autorisation à la ville de Nantes, Loire-Inférieure, d'emprunter 40,000 francs), par M. Chollet,... (12 juillet 1888.).

Rapport... (Autorisation à la ville de Nantes, Loire-Inférieure, d'emprunter 40,000 francs), par M. Chollet,... (12 juillet 1888.). PDF Author: André-Florimond Chollet
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Rapport... (Autorisation à la ville de Nantes, Loire-Inférieure, d'emprunter 40,000 francs), par M. Chollet,... (12 juillet 1888.).

Rapport... (Autorisation à la ville de Nantes, Loire-Inférieure, d'emprunter 40,000 francs), par M. Chollet,... (12 juillet 1888.). PDF Author: André-Florimond Chollet
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Projet de loi tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 40.000 francs, présenté... par M. Floquet,... (7 juillet 1888.).

Projet de loi tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 40.000 francs, présenté... par M. Floquet,... (7 juillet 1888.). PDF Author: Charles-Thomas Floquet
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 40,000 francs, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Floquet,... (16 juillet 1888.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 40,000 francs, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Floquet,... (16 juillet 1888.). PDF Author: Charles-Thomas Floquet
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Rapport... (Autorisation à la ville de Nancy d'emprunter une somme de 500,000 francs), par M. Charonnat,... (26 décembre 1888.).

Rapport... (Autorisation à la ville de Nancy d'emprunter une somme de 500,000 francs), par M. Charonnat,... (26 décembre 1888.). PDF Author: Jean-Baptiste-Jules Charonnat (député de l'Aube.)
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Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter une somme de 300,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Théry,... (29 juillet 1881.).

Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter une somme de 300,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Théry,... (29 juillet 1881.). PDF Author: Antoine Théry
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Rapport... (Autorisation à la ville de Rochefort, Charente-Inférieure, d'emprunter 210,500 francs), par M. Brugeilles,... (4 décembre 1888.).

Rapport... (Autorisation à la ville de Rochefort, Charente-Inférieure, d'emprunter 210,500 francs), par M. Brugeilles,... (4 décembre 1888.). PDF Author: Pierre-Joseph-Louis Brugeilles
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Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 4,500,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Salneuve,... (13 juillet 1880.).

Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 4,500,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Salneuve,... (13 juillet 1880.). PDF Author: Mathieu-Marie-Claude Salneuve
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Rapport... (Autorisation à la ville de Moulins d'emprunter une somme de 1,176,741 francs), par M. Bourganel,... (12 mars 1888.).

Rapport... (Autorisation à la ville de Moulins d'emprunter une somme de 1,176,741 francs), par M. Bourganel,... (12 mars 1888.). PDF Author: Pierre Bourganel
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