Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.). PDF Download

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Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.).

Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.). PDF Author: Charles-Marie de Bryas (député du Pas-de-Calais, Cte.)
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Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.).

Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.). PDF Author: Charles-Marie de Bryas (député du Pas-de-Calais, Cte.)
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Projet de loi portant : 1 ° prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2 ° établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune (Pas-de-Calais)

Projet de loi portant : 1 ° prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2 ° établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune (Pas-de-Calais) PDF Author: Léon Say
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Rapport... [Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, et sur les alcools à l'octroi de Béthune.] Par M. Dreux,... [11 décembre 1876.].

Rapport... [Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, et sur les alcools à l'octroi de Béthune.] Par M. Dreux,... [11 décembre 1876.]. PDF Author: Pierre-Honoré Dreux-Linget
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Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin, le cidre, le poiré, l'hydromel et l'alcool à l'octroi de Péronne, Somme), par M. Cirier,... (24 novembre 1883.).

Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin, le cidre, le poiré, l'hydromel et l'alcool à l'octroi de Péronne, Somme), par M. Cirier,... (24 novembre 1883.). PDF Author: Victor-Jules-Dunon Cirier
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Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur le vin et l'alcool à l'octroi de la commune de Merville, Nord), par M. Courbet-Poulard,...

Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur le vin et l'alcool à l'octroi de la commune de Merville, Nord), par M. Courbet-Poulard,... PDF Author: Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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