Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 12,000 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 février 1874.). PDF Download

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Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 12,000 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 février 1874.).

Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 12,000 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 février 1874.). PDF Author: Oscar Bardy de Fourtou
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Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 12,000 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 février 1874.).

Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1874, au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 12,000 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 février 1874.). PDF Author: Oscar Bardy de Fourtou
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.). PDF Author: Oscar Bardy de Fourtou
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 (section première), d'un crédit additionnel de 148000 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le Vte de Cumont,... et par M. Mathieu-Bodet,... (3 août 1874.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 (section première), d'un crédit additionnel de 148000 francs... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le Vte de Cumont,... et par M. Mathieu-Bodet,... (3 août 1874.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 150320 fr. 75 c., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 150320 fr. 75 c., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 50700 fr., applicable aux dépenses de la construction de l'Ecole française à Athènes... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 50700 fr., applicable aux dépenses de la construction de l'Ecole française à Athènes... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 300 000 francs, imputable sur l'exercice 1875, pour les dépenses relatives à la conservation des monuments historiques... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Cumont,... et par M. Mathieu-Bodet,... (1er décembre 1874.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 300 000 francs, imputable sur l'exercice 1875, pour les dépenses relatives à la conservation des monuments historiques... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Cumont,... et par M. Mathieu-Bodet,... (1er décembre 1874.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi... (Ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 [section première], d'un crédit additionnel de 148 000 francs..., présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta.)... Par M. le Vte de Cumont,... et par M. Mathieu-Bodet,... (3 août 1874.).

Projet de loi... (Ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 et sur le chapitre 7 [section première], d'un crédit additionnel de 148 000 francs..., présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta.)... Par M. le Vte de Cumont,... et par M. Mathieu-Bodet,... (3 août 1874.). PDF Author: Arthur vicomte de Cumont
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Projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873, (section 1re, instruction publique, chapitre XVII) d'un crédit supplémentaire de 20989 fr. 95... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Cumont,... et par M. Magne,... (9 juillet 1874.).

Projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873, (section 1re, instruction publique, chapitre XVII) d'un crédit supplémentaire de 20989 fr. 95... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Cumont,... et par M. Magne,... (9 juillet 1874.). PDF Author: Pierre Magne
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Projet de loi portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, d'un crédit supplémentaire de 11933 fr. 94 cent., applicable aux établissements désignés aux chapitres 5-6-7-10-12-13-15-18-20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, exercice 1874... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (17 mars 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, d'un crédit supplémentaire de 11933 fr. 94 cent., applicable aux établissements désignés aux chapitres 5-6-7-10-12-13-15-18-20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, exercice 1874... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (17 mars 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi... (Ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 300 000 francs, imputable sur l'exercice 1875, pour les dépenses relatives à la conservation des monuments historiques... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta.)... Par M. de Cumont,... et par M. Mathieu-Bodet,... (1er décembre 1874.).

Projet de loi... (Ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 300 000 francs, imputable sur l'exercice 1875, pour les dépenses relatives à la conservation des monuments historiques... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta.)... Par M. de Cumont,... et par M. Mathieu-Bodet,... (1er décembre 1874.). PDF Author: Arthur vicomte de Cumont
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