Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 6,000 francs pour l'installation pendant la saison d'été, du président de la République au château de Fontainebleau, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (11 juillet 1888.). PDF Download

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 6,000 francs pour l'installation pendant la saison d'été, du président de la République au château de Fontainebleau, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (11 juillet 1888.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 6,000 francs pour l'installation pendant la saison d'été, du président de la République au château de Fontainebleau, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (11 juillet 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 6,000 francs pour l'installation pendant la saison d'été, du président de la République au château de Fontainebleau, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (11 juillet 1888.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 6,000 francs pour l'installation pendant la saison d'été, du président de la République au château de Fontainebleau, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (11 juillet 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 6.000 francs pour l'installation, pendant la saison d'été, du président de la République au palais de Fontainebleau... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (30 juin 1888.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 6.000 francs pour l'installation, pendant la saison d'été, du président de la République au palais de Fontainebleau... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (30 juin 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi portant ouverture au ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 280.000 francs pour l'appropriation de l'emplacement de l'ancien palais des Tuileries... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (20 octobre 1888.).

Projet de loi portant ouverture au ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 280.000 francs pour l'appropriation de l'emplacement de l'ancien palais des Tuileries... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (20 octobre 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3.990.000 francs, à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52 (Service de l'Instruction publique. Enseignement primaire)... présenté... par M. Lockroy,... et par M. Peytral,... (12 novembre 1888.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3.990.000 francs, à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52 (Service de l'Instruction publique. Enseignement primaire)... présenté... par M. Lockroy,... et par M. Peytral,... (12 novembre 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (service de l'instruction publique), sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 17.000 fr. destiné à l'exécution des travaux de réfection de la toiture de l'Ecole française d'Athènes,... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (31 mai 1888.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (service de l'instruction publique), sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 17.000 fr. destiné à l'exécution des travaux de réfection de la toiture de l'Ecole française d'Athènes,... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (31 mai 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur l'exercice 1888, d'un crédit de 200.000 francs pour les travaux de construction d'une salle des fêtes au Palais de l'Elysée... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (13 décembre 1888.).

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur l'exercice 1888, d'un crédit de 200.000 francs pour les travaux de construction d'une salle des fêtes au Palais de l'Elysée... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (13 décembre 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 90.136 fr. 39 cent. applicable à diverses dépenses relatives à la détermination de la parallaxe du soleil, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Waddington, Ministre de l'Instruction publique et par M. Léon Say, Ministre des Finances (3 août 1876).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 90.136 fr. 39 cent. applicable à diverses dépenses relatives à la détermination de la parallaxe du soleil, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Waddington, Ministre de l'Instruction publique et par M. Léon Say, Ministre des Finances (3 août 1876). PDF Author: Léon Say
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur l'exercice 1888, d'un crédit de 280.000 francs pour l'appropriation de l'emplacement de l'ancien palais des Tuileries, par M. Henry Maret,... (11 décembre 1888.).

Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur l'exercice 1888, d'un crédit de 280.000 francs pour l'appropriation de l'emplacement de l'ancien palais des Tuileries, par M. Henry Maret,... (11 décembre 1888.). PDF Author: Henry Maret
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.). PDF Author: Oscar Bardy de Fourtou
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section) sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 50,000 fr. (application de la pile de Volta), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (14 janvier 1889.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section) sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 50,000 fr. (application de la pile de Volta), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (14 janvier 1889.). PDF Author: Édouard Lockroy
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