Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2.250 fr. destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'association géodésique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (20 juin 1887.). PDF Download

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Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2.250 fr. destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'association géodésique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (20 juin 1887.).

Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2.250 fr. destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'association géodésique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (20 juin 1887.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2.250 fr. destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'association géodésique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (20 juin 1887.).

Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2.250 fr. destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'association géodésique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (20 juin 1887.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2.250 francs, destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'Association géodésique, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1887.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 2.250 francs, destiné à assurer la participation de la France aux travaux de l'Association géodésique, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1887.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95 à inscrire au budget de l'exercice 1894 sous un chapitre 15 bis "Fouilles de Delphes",... Présenté,... Par M. Spuller, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances, (10 mai 1894).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95 à inscrire au budget de l'exercice 1894 sous un chapitre 15 bis Author: Auguste Burdeau
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (service de l'instruction publique), sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 17.000 fr. destiné à l'exécution des travaux de réfection de la toiture de l'Ecole française d'Athènes,... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (31 mai 1888.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (service de l'instruction publique), sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 17.000 fr. destiné à l'exécution des travaux de réfection de la toiture de l'Ecole française d'Athènes,... présenté... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (31 mai 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 500.000 fr. sur le chapitre 53 (1re section) du budget de l'exercice 1886 et annulation d'une somme égale sur le chapitre 54 du même exercice... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 500.000 fr. sur le chapitre 53 (1re section) du budget de l'exercice 1886 et annulation d'une somme égale sur le chapitre 54 du même exercice... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 150320 fr. 75 c., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 150320 fr. 75 c., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 10 000 fr., applicable aux dépenses de l'Ecole de Rome... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (21 décembre 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 10 000 fr., applicable aux dépenses de l'Ecole de Rome... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (21 décembre 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi ayant pour objet l'ouverture du Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit extraordinaire de 600.000 fr. sur l'exercice 1887, pour l'installation provisoire du Théâtre national de l'Opéra-Comique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (7 juillet 1887.).

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture du Ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit extraordinaire de 600.000 fr. sur l'exercice 1887, pour l'installation provisoire du Théâtre national de l'Opéra-Comique... présenté... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (7 juillet 1887.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.). PDF Author: Oscar Bardy de Fourtou
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit supplémentaire de la somme de 238.107 fr. 60 à rattacher au chapitre 37 (Voyages et missions scientifiques), du budget des dépenses de l'exercice 1895,... présenté,... par M. R. Poincaré, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, et par M. Ribot, Président du Conseil, Ministre des Finances. (25 Octobre 1895).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit supplémentaire de la somme de 238.107 fr. 60 à rattacher au chapitre 37 (Voyages et missions scientifiques), du budget des dépenses de l'exercice 1895,... présenté,... par M. R. Poincaré, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, et par M. Ribot, Président du Conseil, Ministre des Finances. (25 Octobre 1895). PDF Author: Raymond Poincaré
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