Projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931,668 francs pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diégo-Suarez pendant l'année 1887... présenté... par M. É. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1887.). PDF Download

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Projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931,668 francs pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diégo-Suarez pendant l'année 1887... présenté... par M. É. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1887.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931,668 francs pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diégo-Suarez pendant l'année 1887... présenté... par M. É. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1887.). PDF Author: Édouard Barbey
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Projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931,668 francs pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diégo-Suarez pendant l'année 1887... présenté... par M. É. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1887.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931,668 francs pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diégo-Suarez pendant l'année 1887... présenté... par M. É. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1887.). PDF Author: Édouard Barbey
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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931,668 francs pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diégo-Suarez pendant l'année 1887... par M. É. Barbey,... et par M. Rouvier,... (18 juillet 1887.).

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931,668 francs pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diégo-Suarez pendant l'année 1887... par M. É. Barbey,... et par M. Rouvier,... (18 juillet 1887.). PDF Author: Édouard Barbey
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931.660 fr. pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diégo-Suarez, pendant l'année 1887... présenté... par M. E. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1887.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 931.660 fr. pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diégo-Suarez, pendant l'année 1887... présenté... par M. E. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1887.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 447.834 fr. pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diego-Suarez pendant le 1er semestre 1887... présenté... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (5 avril 1887.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 447.834 fr. pour les dépenses d'occupation et d'administration de Diego-Suarez pendant le 1er semestre 1887... présenté... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (5 avril 1887.). PDF Author: Albert Dauphin
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Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, au Ministre de la marine et des colonies, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1887, d'un crédit de 4.705.000 fr. pour divers travaux hydrauliques extraordinaires... présenté... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (22 janvier 1887.).

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, au Ministre de la marine et des colonies, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1887, d'un crédit de 4.705.000 fr. pour divers travaux hydrauliques extraordinaires... présenté... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Dauphin,... (22 janvier 1887.). PDF Author: Albert Dauphin
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits extraordinaires montant à 4.879.969 fr. : 1 ° pour les dépenses, pendant le 2e trimestre de l'année 1866, des bâtiments et des troupes à rappeler de Madagascar ; 2 ° pour les dépenses maritimes et administratives, à Madagascar, pendant les trois derniers trimestres de l'année 1886... présenté... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi Carnot,... (17 avril 1886.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits extraordinaires montant à 4.879.969 fr. : 1 ° pour les dépenses, pendant le 2e trimestre de l'année 1866, des bâtiments et des troupes à rappeler de Madagascar ; 2 ° pour les dépenses maritimes et administratives, à Madagascar, pendant les trois derniers trimestres de l'année 1886... présenté... par M. le vice-amiral Aube,... et par M. Sadi Carnot,... (17 avril 1886.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1888, de crédits supplémentaires montant à 1.625.655 fr. pour les dépenses de l'occupation militaire à Diego-Suarez et pour le chemin de fer et port de la Réunion... présenté... par M. le vice-amiral Krantz,... et par M. Peytral,... (7 juin 1888.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1888, de crédits supplémentaires montant à 1.625.655 fr. pour les dépenses de l'occupation militaire à Diego-Suarez et pour le chemin de fer et port de la Réunion... présenté... par M. le vice-amiral Krantz,... et par M. Peytral,... (7 juin 1888.). PDF Author: Jules-François-Émile Krantz
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Projet de loi portant : 1°annulation sur les crédits ouverts au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget ordinaire des exercices 1885, 1886 et 1887, d'une somme de 19,139,975 francs ; 2°ouverture au titre du budget de l'exercice 1887 d'un crédit de 19,139,975 francs... présenté... par M. É. Barbey,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.).

Projet de loi portant : 1°annulation sur les crédits ouverts au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget ordinaire des exercices 1885, 1886 et 1887, d'une somme de 19,139,975 francs ; 2°ouverture au titre du budget de l'exercice 1887 d'un crédit de 19,139,975 francs... présenté... par M. É. Barbey,... et par M. Rouvier,... (19 juillet 1887.). PDF Author: Édouard Barbey
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Projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit de 10.853.700 fr., sur le budget extraordinaire de l'exercice 1883 ; 2 ° annulation d'une somme égale sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. Tirard,... (26 avril 1883).

Projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit de 10.853.700 fr., sur le budget extraordinaire de l'exercice 1883 ; 2 ° annulation d'une somme égale sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. Tirard,... (26 avril 1883). PDF Author: Charles-Marie Brun (ingénieur de la marine, sénateur.)
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Projet de loi portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 300.000 francs pour les dépenses du personnel des services civils aux colonies... présenté... par M. le vice-amiral Krantz,... et par M. Peytral,... (10 juillet 1888.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 300.000 francs pour les dépenses du personnel des services civils aux colonies... présenté... par M. le vice-amiral Krantz,... et par M. Peytral,... (10 juillet 1888.). PDF Author: Jules-François-Émile Krantz
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