Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Pas-de-Calais d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite du Portel à Boulogne-sur-Mer, à Bonningues et à Tournehem... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1891.). PDF Download

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1891 1891

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Pas-de-Calais d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite du Portel à Boulogne-sur-Mer, à Bonningues et à Tournehem... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1891.).

Author: Yves Guyot
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Languages : fr
Pages : 48

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Author: Yves Guyot
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Languages : fr
Pages : 48

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, du Portel à Boulogne-sur-Mer, à Bonningues et à Tournehem, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.). PDF

Author: Yves Guyot
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Languages : fr
Pages : 52

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Author: Yves Guyot
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Languages : fr
Pages : 40

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Pont-de-la-Deule à Pont-à-Marcq... présenté... par M. Viette,... et par M. Peytral,... (26 avril 1893.). PDF

Author: Jules-François-Stanislas Viette
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Pages : 46

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (31 mai 1889.). PDF

Author: Yves Guyot
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Pages : 52

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Author: Auguste Burdeau
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Pages : 46

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, dénommé

Author: Paul Peytral
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Pages : 18

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements du Pas-de-Calais et du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt locale, à voie normale de Marquion à Cambrai,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (13 février 1898). PDF

Author: Georges Cochery
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Author: Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Pages : 44

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Author: Paul Doumer
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Pages : 35

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Lens à Frévent... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (24 mars 1890.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Pont-de-la-Deule à Pont-à-Marcq... présenté... par M. Viette,... et par M. Peytral,... (26 avril 1893.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (31 mai 1889.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Nord d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale d'Aulnoye à Pont-sur-Sambre... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (22 octobre 1903.).