Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de La Possonnière à Saint-Jean-de-Linières... [7 juillet 1908.].

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de La Possonnière à Saint-Jean-de-Linières... [7 juillet 1908.]. PDF Author: France. Sénat (1875-1940)
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Chalonnes à la Possonnière... présenté... par M. Tillaye,...

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Chalonnes à la Possonnière... présenté... par M. Tillaye,... PDF Author: Louis Tillaye
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant ... présenté ... par M. Viette, ... et par M. Rouvier, ... (13 juillet 1892.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant ... présenté ... par M. Viette, ... et par M. Rouvier, ... (13 juillet 1892.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant... présenté... par M. Viette,... et par M. Rouvier,... (13 juillet 1892.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant... présenté... par M. Viette,... et par M. Rouvier,... (13 juillet 1892.). PDF Author: Jules-François-Stanislas Viette
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Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de La Possonnière à Saint-Jean-de-Linières], par M. Gacon,...

Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de La Possonnière à Saint-Jean-de-Linières], par M. Gacon,... PDF Author: Jules Gacon
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant, présenté... par M. Viette,... et par M. P. Tirard,... (15 décembre 1892.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant, présenté... par M. Viette,... et par M. P. Tirard,... (15 décembre 1892.). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Candé à Angers... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Gauthier,... (2 mars 1905.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Candé à Angers... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Gauthier,... (2 mars 1905.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Loire-Inférieure et de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes à Cholet, avec embranchement de Beaupréau à Chalonnes,... Présenté... Par M. Barthou, Ministre des Travaux publics, Et par M. Poincaré, Ministre des Finances. (21 Juin 1894).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Loire-Inférieure et de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes à Cholet, avec embranchement de Beaupréau à Chalonnes,... Présenté... Par M. Barthou, Ministre des Travaux publics, Et par M. Poincaré, Ministre des Finances. (21 Juin 1894). PDF Author: Louis Barthou
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre d'Angers à Noyant, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (20 avril 1888.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre d'Angers à Noyant, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (20 avril 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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