Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local de Rambercourt-aux-Pots à Pierrefitte, présenté... par M. Louis Barthou... [9 juillet 1908.].

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local de Rambercourt-aux-Pots à Pierrefitte, présenté... par M. Louis Barthou... [9 juillet 1908.]. PDF Author: Louis Barthou
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Languages : fr
Pages : 20

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, dit "réseau de la Woëvre", composé des deux lignes de Verdun à Montmédy et de Commercy à Verdun... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [20 décembre 1906.].

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, dit Author: Louis Barthou
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Pages : 45

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzée à Verdun, présenté,... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (18 janvier 1890.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzée à Verdun, présenté,... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (18 janvier 1890.). PDF Author: Yves Guyot
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Pages : 14

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, des chemins de fer d'intérêt local de Bar-le-Duc à Vaubécourt et de Rembercourt-aux-Pots à Clermont-en-Argonne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (14 août 1884).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, des chemins de fer d'intérêt local de Bar-le-Duc à Vaubécourt et de Rembercourt-aux-Pots à Clermont-en-Argonne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (14 août 1884). PDF Author: David Raynal
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Pages : 79

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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dit "réseau de la Woëvre", composé des deux lignes de Verdun à Montmédy et de Commercy à Verdun, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [26 février 1907.].

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dit Author: Louis Barthou
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Pages : 58

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, des chemins de fer d'intérêt local de Bar-le-Duc à Vaubécourt et de Rembercourt-aux-Pots à Clermont-en-Argonne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (22 décembre 1884.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, des chemins de fer d'intérêt local de Bar-le-Duc à Vaubécourt et de Rembercourt-aux-Pots à Clermont-en-Argonne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (22 décembre 1884.). PDF Author: David Raynal
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Pages : 126

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Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Meurthe-et-Moselle, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Lunéville à Blamont... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [13 février 1908.].

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Meurthe-et-Moselle, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Lunéville à Blamont... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [13 février 1908.]. PDF Author: Louis Barthou
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Pages : 70

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, d'un réseau de Chemins de fer d'intérêt local à voie étroite,... Présenté,... Par M. Jonnart, Ministre des Travaux publics, Et par M. A. Burdeau, Ministre des Finances. (28 avril 1894).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, d'un réseau de Chemins de fer d'intérêt local à voie étroite,... Présenté,... Par M. Jonnart, Ministre des Travaux publics, Et par M. A. Burdeau, Ministre des Finances. (28 avril 1894). PDF Author: Auguste Burdeau
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Pages : 55

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements du Rhône et de Saône-et-Loire des chemins de fer d'intérêt local de Monsols à Cluny et de Monsols à La Clayette... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Poincaré,... [12 juin 1906.].

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements du Rhône et de Saône-et-Loire des chemins de fer d'intérêt local de Monsols à Cluny et de Monsols à La Clayette... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Poincaré,... [12 juin 1906.]. PDF Author: Louis Barthou
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Pages : 92

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Nord d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale d'Aulnoye à Pont-sur-Sambre... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (22 octobre 1903.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Nord d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale d'Aulnoye à Pont-sur-Sambre... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (22 octobre 1903.). PDF Author: Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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