Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883). PDF Download

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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883). PDF Author: Anne-Charles Hérisson
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883). PDF Author: Anne-Charles Hérisson
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet PDF Author: David Raynal
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Est-algérien, par M. Hervé Mangon,... (6 mars 1883).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Est-algérien, par M. Hervé Mangon,... (6 mars 1883). PDF Author: Hervé Mangon
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de Ménerville et Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Est-Algérien, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (12 juillet 1883.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de Ménerville et Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Est-Algérien, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (12 juillet 1883.). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (22 juin 1885).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (22 juin 1885). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Batna à Biskra ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (11 juin 1883).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Batna à Biskra ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (11 juin 1883). PDF Author: David Raynal
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tabia à Tlemcen ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux Publics et la Compagnie de l'Ouest-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (18 mai 1885).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tabia à Tlemcen ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux Publics et la Compagnie de l'Ouest-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (18 mai 1885). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Blidah à Berrouaghier, avec embranchement sur Médéah ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Ouest-Algérien... présenté... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (18 juin 1886.).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Blidah à Berrouaghier, avec embranchement sur Médéah ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Ouest-Algérien... présenté... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (18 juin 1886.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du Chemin de fer de Souk-Arhas à Tebessa ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux Publics et la compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (28 mai 1885).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du Chemin de fer de Souk-Arhas à Tebessa ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux Publics et la compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (28 mai 1885). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (29 juin 1883).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (29 juin 1883). PDF Author: David Raynal
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