Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Ain-Thizy à Mascara ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie Franco-Algérienne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (27 juillet 1883).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Ain-Thizy à Mascara ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie Franco-Algérienne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (27 juillet 1883). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Projet de loi ayant pour objet

Projet de loi ayant pour objet PDF Author: David Raynal
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Est algérien, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (28 février 1884.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Est algérien, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (28 février 1884.). PDF Author: David Raynal
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Aïn-Thizy à Mascara ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie Franco-Algérienne, par M. Lesguillier,... (1er août 1883).

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Aïn-Thizy à Mascara ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie Franco-Algérienne, par M. Lesguillier,... (1er août 1883). PDF Author: Désiré-Jean Lesguillier
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Projet de loi ayant pour objet 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mecheria à Aïn-Sefra ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne pour la concession de cette ligne... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (1er juin 1886.).

Projet de loi ayant pour objet 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mecheria à Aïn-Sefra ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne pour la concession de cette ligne... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (1er juin 1886.). PDF Author: Charles Baïhaut
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mostaganem à Tiaret ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (28 juillet 1884).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mostaganem à Tiaret ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (28 juillet 1884). PDF Author: David Raynal
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mécheria à Aïn-Sefra ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie Franco-Algérienne pour la concession de cette ligne... présenté... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (1er juin 1886.).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mécheria à Aïn-Sefra ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie Franco-Algérienne pour la concession de cette ligne... présenté... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (1er juin 1886.). PDF Author: Sadi Carnot
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Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Aïn-Thizy à Mascara ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne), par M. Chardon,... (4 avril 1884.).

Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Aïn-Thizy à Mascara ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne), par M. Chardon,... (4 avril 1884.). PDF Author: Alfred Chardon
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883). PDF Author: Anne-Charles Hérisson
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (22 juin 1885).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi Carnot,... (22 juin 1885). PDF Author: Sadi Carnot
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