Author: Albert Dauphin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 172
Book Description
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 5 février 1887, portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1887 (budget ordinaire, budget sur ressources spéciales, et budgets annexes rattachés pour ordre au budget général) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Dauphin,... (7 février 1887.).
Author: Albert Dauphin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 172
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 172
Book Description
Projets de lois adoptés par la Chambre des Députés... adoptés avec modifications par le Sénat... portant fixation : 1 ° du budget des dépenses de l'exercice 1887 (budget ordinaire, budget sur ressources spéciales et budgets annexes rattachés pour ordre au budget général) ; 2 ° du budget des recettes et du budget des dépenses sur ressources extraordinaires du même exercice... présentés... par M. A. Dauphin,... (26 février 1887.).
Author: Albert Dauphin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 39
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 39
Book Description
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 11 février 1887, portant fixation du budget des recettes et du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1887, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Dauphin,... (11 février 1887.).
Author: Albert Dauphin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 112
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 112
Book Description
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 10 mars 1888, portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1888 (budget ordinaire, budget sur ressources spéciales et budgets annexes rattachés pour ordre au budget général), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. P. Tirard,... (13 mars 1888.).
Author: Pierre-Emmanuel Tirard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 165
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 165
Book Description
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner les projets de loi adoptés par la Chambre des députés, portant fixation : 1 ° du budget des dépenses de l'exercice 1887 (budget ordinaire, budget sur ressources spéciales et budgets annexes) ; 2 ° du budget des recettes et du budget des dépenses sur ressources extraordinaires du même exercice, par M. Emile Loubet,... (14 février 1887.).
Author: Émile Loubet
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 20 décembre 1883, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884 (budget extraordinaire, budget sur ressources spéciales, budgets annexes et dispositions diverses) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (20 décembre 1883.).
Author: Pierre-Emmanuel Tirard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 78
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 78
Book Description
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur le budget du ministère des finances pour l'exercice 1887, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Dauphin,... (31 mars 1887.).
Author: Albert Dauphin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
2e Projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1887... présenté... par M. A. Dauphin,... (13 janvier 1887.).
Author: Albert Dauphin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 128
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 128
Book Description
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, le 20 décembre 1884, adopté avec modification par le Sénat, le 28 février 1885, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 (Budget des Dépenses)..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (2 mars 1885).
Author: Pierre-Emmanuel Tirard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 31
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 31
Book Description
Projet de loi adopté par la chambre des Députés le 20 décembre 1883, adopté par le Sénat avec modification le 26 janvier 1884, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884. Budget sur ressources extraordinaires, moyens de service et dispositions diverses..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (26 janv. 1884
Author: Pierre-Emmanuel Tirard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 13
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 13
Book Description