Proclamation du roi, sur un décret de l'assemblée nationale, relatif aux Logemens à bord des souslieutenans de Vaisseaux et à l'Embarquement, sur les vaisseaux, des officiers militaires attachés aux mouvemens des Ports. Du 18 septembre 1790

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Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif aux logemens à bord des sous-lieutenans de vaisseaux

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Proclamation du roi ... vu par le roi le décret ... de l'Assemblée nationale ... sur les actes d'insubordination commis à bord de deux vaisseaux de l'escadre de Brest

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Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les réclamations à faire par les troupes de la marine et Gens de mer et autres objets de police et de discipline, tant sur les vaisseaux que dans les Ports et arsenaux. Du 15 aout 1790

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Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les peines à infliger pour les fautes et délits commis par les officiers, officiers-mariniers et sous-officiers, matelots et soldats et autres personnes servant dans l'armée navale et dans les ports et arsenaux. Du 22 aout 1790

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Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, relatifs aux postes & messageries

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Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant le serment à prêter par les officiers & soldats des gardes nationales

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Proclamation du Roi, sur un Decret de l'Assemblee Nationale, concernant la forme de service des capitaines & Officiers de la Marine marchande, sur les Vaisseaux de guerre

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Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif à la fédération générale des gardes nationales et des troupes du royaumes

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The Battle

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