Author: Georges Linon
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Languages : fr
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Principes generaux du droit et elements de droit civil
Author: Georges Linon
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Languages : fr
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Languages : fr
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Principes généraux du droit civil privé
Author: Jean A. Perreau
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Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 338
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Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 338
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Droit civil (gestion). Principes généraux du droit (analyse)
Author: Roger Percerou
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Petit manuel de droit
Author: Marguerite Vanel
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Languages : fr
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Traité élémentaire de droit civil
Author: ... Planiol-Ripert
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Languages : fr
Pages : 1292
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Languages : fr
Pages : 1292
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Principes généraux du droit. Éléments de science juridique à l'usage des professeurs et des étudiants en sciences commerciales, des commerçants et hommes d'affaires
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Languages : fr
Pages : 0
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Languages : fr
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Principes généraux de droit civil et de droit commercial à l'usage de l'enseignement et des affaires
Author: Jules Baude
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Category : Civil law
Languages : fr
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Category : Civil law
Languages : fr
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Principes generaux du droit civil prive; par J. A. Perreau
Author: Jean Andre Perreau
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Languages : fr
Pages : 0
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Languages : fr
Pages : 0
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Droit civil
Author: Yvaine Buffelan-Lanore
Publisher: Sirey
ISBN: 9782247137695
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 1077
Book Description
Contient tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...).
Publisher: Sirey
ISBN: 9782247137695
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 1077
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Contient tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...).
Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil
Author: Jean-Luc Aubert
Publisher: Sirey
ISBN: 9782247179275
Category :
Languages : fr
Pages : 409
Book Description
Destiné principalement à l'initiation des étudiants qui entament des études juridiques, l'ouvrage expose et explique tous les concepts et les mécanismes qui constituent la base du droit français. Il appréhende le droit dans son ensemble, c'est-à-dire à la fois le droit privé (droit civil, droit commercial, droit pénal, etc.) et le droit public (droit constitutionnel, droit administratif, etc.), y compris dans sa dimension européenne. L'ouvrage donne également une vue générale du droit civil (personnes, famille, biens, obligations...) qui constitue la matrice du droit. L'exposé didactique de la science et des techniques juridiques est accompagné de documents destinés à aider le lecteur en lui donnant accès à des éléments de la pratique du droit. Principalement destiné aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques, ce manuel est une oeuvre d'information, mais aussi de réflexion. Il peut donc être lu avec profit par tous ceux qui s'intéressent à la vie politique et à l'évolution du monde contemporain.
Publisher: Sirey
ISBN: 9782247179275
Category :
Languages : fr
Pages : 409
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Destiné principalement à l'initiation des étudiants qui entament des études juridiques, l'ouvrage expose et explique tous les concepts et les mécanismes qui constituent la base du droit français. Il appréhende le droit dans son ensemble, c'est-à-dire à la fois le droit privé (droit civil, droit commercial, droit pénal, etc.) et le droit public (droit constitutionnel, droit administratif, etc.), y compris dans sa dimension européenne. L'ouvrage donne également une vue générale du droit civil (personnes, famille, biens, obligations...) qui constitue la matrice du droit. L'exposé didactique de la science et des techniques juridiques est accompagné de documents destinés à aider le lecteur en lui donnant accès à des éléments de la pratique du droit. Principalement destiné aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques, ce manuel est une oeuvre d'information, mais aussi de réflexion. Il peut donc être lu avec profit par tous ceux qui s'intéressent à la vie politique et à l'évolution du monde contemporain.