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Languages : fr
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Principes généraux de droit civil et de droit commercial, suivi de la législation sur les sociétés, à l'usage de l'enseignement commercial et des affaires
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Languages : fr
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Languages : fr
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Principes généraux de droit civil et de droit commercial à l'usage de l'enseignement et des affaires
Author: Jules Baude
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Category : Civil law
Languages : fr
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Category : Civil law
Languages : fr
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Principes généraux de droit civil et de droit commercial à l'usage de l'enseignement et des affaires
Author: Jules Baud
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Category : Civil law
Languages : fr
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Category : Civil law
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Principes généraux de droit civil et de droit commercial, suivis de la législation sur les sociétés à l'usage de l'enseignement commercial et des affaires
Author: Jules Baude
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Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 332
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Category : Civil law
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Principes généraux de droit civil et de droit commercial ...
Author: Jules Baude
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Languages : fr
Pages : 318
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Principes généraux du Droit
Author: Oscar Orban
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Category : Commercial law
Languages : fr
Pages : 600
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Category : Commercial law
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Pages : 600
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Principes généraux de droit civil et commercial
Author: E. Wildiers
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Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 236
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Category : Civil law
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Les principes du droit civil proprement dit
Author: Pierre B. Boucher
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Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 444
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Category : Civil law
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Recherche des principes généraux régissant l'évolution comtemporaine du formalisme des actes juridiques droit civil et droit commercial
Author: Raoul Rouxel
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Languages : fr
Pages : 222
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Languages : fr
Pages : 222
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Droit commercial - 2e édition
Author: Paulet Luc
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340052122
Category : Law
Languages : fr
Pages : 576
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Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s’appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commercial, mais aussi ceux du commerce électronique, sont abordés pour saisir les spécificités des dispositions applicables. Après une introduction portant sur le contenu, les sources et les évolutions de la matière, les développements sont consacrés à l’étude des actes de la vie commerciale, aux commerçants et aux biens utilisés lors de l’exercice d’une activité commerciale. L’exposé s’attache à donner une vision claire et synthétique du droit positif sans pour autant écarter les précisions que nécessitent les questions techniques. Les notions sont envisagées de manière structurée pourfaciliter la maîtrise des connaissances. Les éléments théoriques sont accompagnés des principaux textes de loi et illustrés par des arrêts de la Cour de cassation. L’ouvrage est destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, à ceux des écoles de commerce, des instituts universitaires de technologie et aux candidats préparant les examens ou les concours d’accès aux professions du droit.
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340052122
Category : Law
Languages : fr
Pages : 576
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Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s’appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commercial, mais aussi ceux du commerce électronique, sont abordés pour saisir les spécificités des dispositions applicables. Après une introduction portant sur le contenu, les sources et les évolutions de la matière, les développements sont consacrés à l’étude des actes de la vie commerciale, aux commerçants et aux biens utilisés lors de l’exercice d’une activité commerciale. L’exposé s’attache à donner une vision claire et synthétique du droit positif sans pour autant écarter les précisions que nécessitent les questions techniques. Les notions sont envisagées de manière structurée pourfaciliter la maîtrise des connaissances. Les éléments théoriques sont accompagnés des principaux textes de loi et illustrés par des arrêts de la Cour de cassation. L’ouvrage est destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, à ceux des écoles de commerce, des instituts universitaires de technologie et aux candidats préparant les examens ou les concours d’accès aux professions du droit.