Planification patrimoniale et successorale via une assurance-vie PDF Download
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Author: Isabelle Riera Diaz
Publisher:
ISBN: 9789461359858
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Book Description
Author: Isabelle Riera Diaz
Publisher:
ISBN: 9789461359858
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Book Description
Author: Éditions Indicator
Publisher:
ISBN: 9782369310587
Category :
Languages : fr
Pages : 296
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Book Description
Author: Éditions Francis Lefebvre
Publisher:
ISBN: 9782369310303
Category :
Languages : fr
Pages : 296
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Book Description
Author:
Publisher: Uitgeverij De Boeck Hoger en universitair onderwijs
ISBN: 9789045534237
Category : Law
Languages : fr
Pages : 440
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Book Description
La planification successorale et patrimoniale explique ce qu’est le planning successoral, comment toute personne peut analyser sa propre situation et enfin les différentes techniques qui peuvent être utilisées afin de répondre à ses besoins. Dans la première partie, les quatre domaines qui constituent le point de départ d’une analyse correcte seront largement commentés. Tous les éléments importants dans l’analyse de votre situation personnelle ainsi que leurs implications juridiques seront passés en revue. Nous attirerons également votre attention sur la façon de construire un patrimoine. La théorie sera passée en revue, si nécessaire à l’aide de schémas explicatifs. Des cas pratiques réels illustreront également cet ouvrage. Dans la deuxième partie, nous passerons en revue d’une façon systématique les différentes techniques qui permettent de réussir une planification successorale et patrimoniale. Dans de nombreuses situations, un grand nombre de solutions seront nécessaires voire indispensables. C’est pour cette raison que nous présenterons dans la troisième partie, quelques situations dans lesquelles plusieurs techniques seront appliquées ou encore comment adapter sa planification successorale à l’évolution de sa situation personnelle et juridique au fil du temps, en donnant chaque fois une solution permettant de répondre à ces changements parfois imprévus. Lors de l’analyse de votre planification successorale et patrimoniale, vous vous poserez bien souvent une question concrète à laquelle il n’est pas simple de trouver une réponse. A la fin du livre, vous trouverez une série de ces questions concrètes réparties par sujet. A chacune de ces questions, nous renverrons le lecteur à un passage du livre dans lequel il trouvera plus d’informations au sujet de la question posée. Par cet ouvrage, nous voulons vous aider à découvrir les opportunités les plus intéressantes qui peuvent se présenter dans votre situation. Vous ferez connaissance avec les nombreuses possibilités existantes permettant d’optimaliser une planification successorale et patrimoniale. A l’aide des ‘tuyaux’ mentionnés dans ce livre, vous pourrez réaliser vos souhaits et faire gagner pas mal d’impôts à vous-même ou à vos héritiers. Attention: Au moment de la mise sous presse la Région Wallonne a augmenté de 10 % les droits de donation des biens, ce qui a une influence très limitée sur le contenu (le calcul des droits de donation) de cet ouvrage à la page 107-110. Les tarifs sur ces pages (3,30; 5,5; 5,5 et 7,7) sont quand-même les tarifs les plus récents. Herman Cools est passionné par le sujet qu’il développe dans le présent ouvrage. Pendant 25 ans il a été chargé de cours auprès de la Fortis Banque et responsable des formations dans le domaine du droit successoral et de la planification successorale. Il a enseigné les principes de base de ces matières particulièrement complexes à des centaines de collègues. Actuellement, il est consultant indépendant reconnu dans le domaine spécifique du planning successoral et patrimonial. Il donne quotidiennement des avis aux particuliers, dans le but d’organiser la planification de leur succession. Pour ce faire, il dresse une analyse correcte et complète de la situation du client, à l’aide de la méthode décrite dans le Guide des successions et des donations. Sur base de cette analyse, une solution appropriée est proposée à chaque client en vue de la transmission de son patrimoine ou de la société familiale.
Author: Association de planification fiscale et financière. Colloque
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Author: Sophie Boufflette
Publisher: Emile Bruylant
ISBN: 9782802743927
Category :
Languages : fr
Pages : 265
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Book Description
Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ses dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d'affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.
Author: Association de planification fiscale et financière. Colloque
Publisher:
ISBN:
Category : Estate planning
Languages : fr
Pages : 0
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Author: Association de planification fiscale et financière. Colloque
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 219
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Author: Philippe Mihail
Publisher: Maxima Laurent du Mesnil éditeur
ISBN: 9782840013051
Category : Estate planning
Languages : fr
Pages : 384
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Book Description
Eviter l'impôt est un raccourci de la pensée : ce qu'il faut éviter, c'est le fait générateur de l'impôt en sortant légalement du champ d'application de la Loi. Le plus souvent l'éloignement physique ne suffit pas, il faut de surcroît un éloignement juridique : mise en société, recours à l'assurance-vie, à une donation, à un trust ou à une fondation. C'est à l'étude de ces instruments essentiels de bonne gestion patrimoniale qu'est consacré ce maître livre. Ecrit par un spécialiste de l'optimisation patrimoniale et fiscale, cet ouvrage très complet vous montre comment tirer profit de la diversité internationale des règles du droit privé et du droit fiscal. Destiné à ceux qui possèdent un patrimoine important, mais aussi aux avocats, notaires, conseillers juridiques, fiscaux et à tous les acteurs du Private Banking, il permet de comprendre et de mettre en pratique les techniques les plus sophistiquées de gestion internationale du patrimoine. C'est la référence en français sur l' " International Tax and Estate Planning ".
Author: Marc Bourgeois
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804429362
Category :
Languages : fr
Pages : 432
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Book Description
La planification patrimoniale est un sujet actuel. Chacun s’interroge sur le devenir de son patrimoine et plusieurs types de questions se posent. Certaines purement financières, d’autre plus fiscales. Certaines liées aux successions, aux régimes matrimoniaux et aux donations; d’autres relatives à la réorganisation d’une entreprise, à l’assurance-vie, à la mise en place d’une tontine ou d’un trust. La planification patrimoniale s’effectue de manière continue, par phases, avec des gradations et des variations, du vivant comme après le décès. Le Manuel de planification patrimoniale aborde les nombreuses questions relatives à l’organisation et le transfert du patrimoine, tant du vivant de la personne comme après son décès. Cette collection analyse tous les aspects de la planification patrimoniale dans toutes les branches du droit qu’elle concerne : le droit patrimonial de la famille, le droit des biens, le droit des contrats, le droit des sociétés et le droit fiscal. L’approche choisie par les directeurs de la collection est innovante: traiter les multipes questions particulières par thèmes distincts et dans le contexte où elles se posent. Le présent volume propose des formes alternatives de planification patrimoniale y compris le droit international : assurance-vie, tontine, trust, planification «géographique» par déplacement des intérêts à l’étranger…
