(Ordonnance du prévôt de Poissy, portant règlement de la police du marché aux bestiaux, tenu dans cette ville.). PDF Download

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(Ordonnance du prévôt de Poissy, portant règlement de la police du marché aux bestiaux, tenu dans cette ville.).

(Ordonnance du prévôt de Poissy, portant règlement de la police du marché aux bestiaux, tenu dans cette ville.). PDF Author: France. Prévôté (Poissy, Yvelines)
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(Ordonnance du prévôt de Poissy, portant règlement de la police du marché aux bestiaux, tenu dans cette ville.).

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(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.).

(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de police de la prévôté de l'Hôtel... portant règlement pour les marchands et artisans privilégiés établis à Paris

Ordonnance de police de la prévôté de l'Hôtel... portant règlement pour les marchands et artisans privilégiés établis à Paris PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance... de police portant que les bestiaux des marchez de Seaux et Poissy, appellez bestiaux de renvoi, seront marquez à l'effet d'estre représentez dans lesdits marchez

Ordonnance... de police portant que les bestiaux des marchez de Seaux et Poissy, appellez bestiaux de renvoi, seront marquez à l'effet d'estre représentez dans lesdits marchez PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police portant que les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris seront tenus de faire leur déclaration dans huitaine, au bureau de Jean-Baptiste Besuchet fermier du droit du sol pour livre sur les bestiaux dans les marchés de Sceaux et Poissy, des marchandises qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries ; et de rapporter et remettre les laissez-passer qui leur ont été délivrez pour les faire entrer à Paris, pour leur en être délivré de nouveaux du nombre des bestiaux qu'ils auront dans lesdites bouveries et bergeries ; et faute d'y satisfaire les laissez-passer qui leur ont été délivrez demeureront nuls...

Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police portant que les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris seront tenus de faire leur déclaration dans huitaine, au bureau de Jean-Baptiste Besuchet fermier du droit du sol pour livre sur les bestiaux dans les marchés de Sceaux et Poissy, des marchandises qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries ; et de rapporter et remettre les laissez-passer qui leur ont été délivrez pour les faire entrer à Paris, pour leur en être délivré de nouveaux du nombre des bestiaux qu'ils auront dans lesdites bouveries et bergeries ; et faute d'y satisfaire les laissez-passer qui leur ont été délivrez demeureront nuls... PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de Monsieur le lieutenant génèral de police, portant réglement sur ce qui doit être exécuté dans les marchès de Sceaux et de Poissy

Ordonnance de Monsieur le lieutenant génèral de police, portant réglement sur ce qui doit être exécuté dans les marchès de Sceaux et de Poissy PDF Author: France. Châtelet de Paris
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De par le Roi, messieurs les prévot des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police, portant règlement provisoire pour l'exercice de la vuidange de la ville & fauxbourgs de Lyon. Du 2 septembre 1785. (Signé, Basset & de La Rochette).

De par le Roi, messieurs les prévot des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police, portant règlement provisoire pour l'exercice de la vuidange de la ville & fauxbourgs de Lyon. Du 2 septembre 1785. (Signé, Basset & de La Rochette). PDF Author: Lyon. Police
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Collection officielle des ordonnances de police depuis 1800 jusqu'à 1844

Collection officielle des ordonnances de police depuis 1800 jusqu'à 1844 PDF Author:
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Ordonnance de police concernant la police des marchés de Sceaux et de Poissy

Ordonnance de police concernant la police des marchés de Sceaux et de Poissy PDF Author: Paris (France). Lieutenant général de police
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(Ordonnance de police portant réglement pour les commissaires aux lanternes de la ville.).

(Ordonnance de police portant réglement pour les commissaires aux lanternes de la ville.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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