(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.). PDF Download

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(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.).

(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.).

(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, concernant le jugement des demandes que les marchands bouchers auront à former contre les marchands forains, fermiers de la bourse, et celles des marchands forains contre les bouchers à l'occasion des ventes des bestiaux faites dans les marchés de Sceaux et de Poissy

Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, concernant le jugement des demandes que les marchands bouchers auront à former contre les marchands forains, fermiers de la bourse, et celles des marchands forains contre les bouchers à l'occasion des ventes des bestiaux faites dans les marchés de Sceaux et de Poissy PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police (commissaire en cette partie), concernant le jugement des demandes que les marchands bouchers auront à former contre les marchands forains, fermiers de la bourse, et celles des marchands forains contre les bouchers, à l'occasion des ventes des bestiaux faites dans les marchez de Sceaux et de Poissy

Ordonnance de M. le lieutenant général de police (commissaire en cette partie), concernant le jugement des demandes que les marchands bouchers auront à former contre les marchands forains, fermiers de la bourse, et celles des marchands forains contre les bouchers, à l'occasion des ventes des bestiaux faites dans les marchez de Sceaux et de Poissy PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant défenses aux fruitiers-orangers de la ville et faubourgs et aux marchands forains, de faire enlever de dessus le carreau des Halles de Paris les marchandises de beurre, fromages, oeufs et autres denrées sujets au payement des droits du Roy, avant les heures marquées par les arrêts et règlements de police

Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant défenses aux fruitiers-orangers de la ville et faubourgs et aux marchands forains, de faire enlever de dessus le carreau des Halles de Paris les marchandises de beurre, fromages, oeufs et autres denrées sujets au payement des droits du Roy, avant les heures marquées par les arrêts et règlements de police PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de police qui fait défenses à Gabriel Richer, marchand forain de bestiaux, et à Jacq. La Vigne, marchand boucher à Saint-Germain-en-Laye, et à tous autres marchands fréquentant les marchés de Poissy et Sceaux de vendre aucuns bestiaux par regrat

Ordonnance de police qui fait défenses à Gabriel Richer, marchand forain de bestiaux, et à Jacq. La Vigne, marchand boucher à Saint-Germain-en-Laye, et à tous autres marchands fréquentant les marchés de Poissy et Sceaux de vendre aucuns bestiaux par regrat PDF Author: France. Châtelet de Paris
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(Ordonnance du prévôt de Poissy, portant règlement de la police du marché aux bestiaux, tenu dans cette ville.).

(Ordonnance du prévôt de Poissy, portant règlement de la police du marché aux bestiaux, tenu dans cette ville.). PDF Author: France. Prévôté (Poissy, Yvelines)
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(Ordonnance de police portant défenses aux marchands forains ou soi-disant tels d'exiger aucun droit de bienvenue de ceux qui amènent des marchandises aux balles.).

(Ordonnance de police portant défenses aux marchands forains ou soi-disant tels d'exiger aucun droit de bienvenue de ceux qui amènent des marchandises aux balles.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police portant que les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris seront tenus de faire leur déclaration dans huitaine, au bureau de Jean-Baptiste Besuchet fermier du droit du sol pour livre sur les bestiaux dans les marchés de Sceaux et Poissy, des marchandises qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries ; et de rapporter et remettre les laissez-passer qui leur ont été délivrez pour les faire entrer à Paris, pour leur en être délivré de nouveaux du nombre des bestiaux qu'ils auront dans lesdites bouveries et bergeries ; et faute d'y satisfaire les laissez-passer qui leur ont été délivrez demeureront nuls...

Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police portant que les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris seront tenus de faire leur déclaration dans huitaine, au bureau de Jean-Baptiste Besuchet fermier du droit du sol pour livre sur les bestiaux dans les marchés de Sceaux et Poissy, des marchandises qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries ; et de rapporter et remettre les laissez-passer qui leur ont été délivrez pour les faire entrer à Paris, pour leur en être délivré de nouveaux du nombre des bestiaux qu'ils auront dans lesdites bouveries et bergeries ; et faute d'y satisfaire les laissez-passer qui leur ont été délivrez demeureront nuls... PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de Monsieur le lieutenant génèral de police, portant réglement sur ce qui doit être exécuté dans les marchès de Sceaux et de Poissy

Ordonnance de Monsieur le lieutenant génèral de police, portant réglement sur ce qui doit être exécuté dans les marchès de Sceaux et de Poissy PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance... de police portant que les bestiaux des marchez de Seaux et Poissy, appellez bestiaux de renvoi, seront marquez à l'effet d'estre représentez dans lesdits marchez

Ordonnance... de police portant que les bestiaux des marchez de Seaux et Poissy, appellez bestiaux de renvoi, seront marquez à l'effet d'estre représentez dans lesdits marchez PDF Author: France. Châtelet de Paris
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