Ordonnance (du lieutenant général de police) concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent des plâtres dans la ville de Paris... PDF Download

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Ordonnance (du lieutenant général de police) concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent des plâtres dans la ville de Paris...

Ordonnance (du lieutenant général de police) concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent des plâtres dans la ville de Paris... PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de police concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent des plâtres dans la ville de Paris

Ordonnance de police concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent des plâtres dans la ville de Paris PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de police, concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent les plâtres dans la ville de Paris

Ordonnance de police, concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent les plâtres dans la ville de Paris PDF Author: France. Châtelet de Paris
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De par le Roy monsieur le prevost de Paris ou monsieur son lieutenant general de police ordonnance

De par le Roy monsieur le prevost de Paris ou monsieur son lieutenant general de police ordonnance PDF Author:
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Ordonnance (de police) concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent des plastres dans la ville de Paris

Ordonnance (de police) concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers et ceux qui amènent des plastres dans la ville de Paris PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance (de police) concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers, et ceux qui amènent des plastres dans... Paris

Ordonnance (de police) concernant les voituriers qui enlèvent les fumiers, et ceux qui amènent des plastres dans... Paris PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de police

Ordonnance de police PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police qui enjoint à tous les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris, de faire dans huitaine, du jour de la publication de la présente ordonnance, leur déclaration au bureau de Dominique Guerin, des bestiaux qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries, et de remettre audit Bureau tous les laissez-passer qui leur ont été délivrés pour faire entrer lesdits bestiaux dans Paris. Permet audit Guérin de faire par ses commis, dans lesdites bouveries et bergeries, constater lesdites déclarations ; qu'après que ladite vérification de déclaration aura été faite, ledit Guerin sera tenu de délivrer à chaque boucher de nouveaux laissez passer, pour la quantité de bestiaux portée aux procès-verbaux

Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police qui enjoint à tous les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris, de faire dans huitaine, du jour de la publication de la présente ordonnance, leur déclaration au bureau de Dominique Guerin, des bestiaux qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries, et de remettre audit Bureau tous les laissez-passer qui leur ont été délivrés pour faire entrer lesdits bestiaux dans Paris. Permet audit Guérin de faire par ses commis, dans lesdites bouveries et bergeries, constater lesdites déclarations ; qu'après que ladite vérification de déclaration aura été faite, ledit Guerin sera tenu de délivrer à chaque boucher de nouveaux laissez passer, pour la quantité de bestiaux portée aux procès-verbaux PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public

Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de monsieur le Lieutenant général de Police ou rêglement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et les fauxbourgs de Paris pour la sureté du public

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