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(Ordonnance du bureau de la ville) concernant la sureté des marchandises et bateaux étant dans les ports de cette ville et au-dessus et au-dessous d'icelle

(Ordonnance du bureau de la ville) concernant la sureté des marchandises et bateaux étant dans les ports de cette ville et au-dessus et au-dessous d'icelle PDF Author: Paris
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(Ordonnance du Bureau de la ville défendant à toutes personnes de jeter aucuns fumiers, pailles, boues et immondices du haut des quais sur les bords de la Seine.).

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Ordonnance du bureau de la ville qui fait deffenses à tous mariniers et voituriers par eau... de faire arriver et passer par les pataches du Mail et de la Conférence, la nuit, aucuns batteaux ni bachots chargez de marchandises et denrées, ni trains et eclusées de bois, qu'aux heures permises par les ordonnances...

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