Ordonnance de police PDF Download

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Ordonnance de police

Ordonnance de police PDF Author: Paris (France)
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Ordonnance de police

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Ordonnance de police concernant la Vente et distribution, ès ports et place de cette ville, des braises de charbon de bois provenantes tant des fonds de bateaux que des charbons venus par terre qui se débitent à la place

Ordonnance de police concernant la Vente et distribution, ès ports et place de cette ville, des braises de charbon de bois provenantes tant des fonds de bateaux que des charbons venus par terre qui se débitent à la place PDF Author: Paris
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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la braise provenant des fonds des bateaux et charrettes vendue sur les ports et sur le carreau de l'isle Louvier...

Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la braise provenant des fonds des bateaux et charrettes vendue sur les ports et sur le carreau de l'isle Louvier... PDF Author: Paris
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(Ordonnance du bureau de la ville) concernant le placement des bateaux chargés de charbon de bois dans les ports de cette ville

(Ordonnance du bureau de la ville) concernant le placement des bateaux chargés de charbon de bois dans les ports de cette ville PDF Author: Paris
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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la marchandise de charbon de bois venant par terre pour la provision de Paris

Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la marchandise de charbon de bois venant par terre pour la provision de Paris PDF Author: Paris
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(Ordonnance du Bureau de la ville) concernant la braise provenant des fonds des bateaux et charrettes vendue sur les ports et sur le carreau de l'ile Louvier de cette ville

(Ordonnance du Bureau de la ville) concernant la braise provenant des fonds des bateaux et charrettes vendue sur les ports et sur le carreau de l'ile Louvier de cette ville PDF Author: Paris
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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant le chargement des bateaux de charbon ès ports de la rivière d'Yonne, et qui fait défenses aux compagnons mariniers et autres qui vont aux chargemens de prendre et emporter aucun charbon ni braise... quand bien même il leur seroit donné par les marchands...

Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant le chargement des bateaux de charbon ès ports de la rivière d'Yonne, et qui fait défenses aux compagnons mariniers et autres qui vont aux chargemens de prendre et emporter aucun charbon ni braise... quand bien même il leur seroit donné par les marchands... PDF Author: Paris
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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la sureté des bateaux chargés de charbon de bois et de terre et d'autres marchandises dans la garre de la rivière d'Yères, affluente en celle de Seine à Villeneuve-Saint-Georges, et au port de ce lieu

Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant la sureté des bateaux chargés de charbon de bois et de terre et d'autres marchandises dans la garre de la rivière d'Yères, affluente en celle de Seine à Villeneuve-Saint-Georges, et au port de ce lieu PDF Author: Paris
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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant le placement et la sureté des bateaux de charbon dans les garres, le placement et la décharge des bateaux et marchandises au port des Carrières de Charenton et autres, lorsque lesdites marchandises seront destinées pour lesdits ports, et le déchirage des bateaux audit port des Carrières de Charenton

Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant le placement et la sureté des bateaux de charbon dans les garres, le placement et la décharge des bateaux et marchandises au port des Carrières de Charenton et autres, lorsque lesdites marchandises seront destinées pour lesdits ports, et le déchirage des bateaux audit port des Carrières de Charenton PDF Author: Paris
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Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant les charbons qui seront amenés par terre

Ordonnance de police (du bureau de la ville) concernant les charbons qui seront amenés par terre PDF Author: Paris
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