Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant défenses aux fruitiers-orangers de la ville et faubourgs et aux marchands forains, de faire enlever de dessus le carreau des Halles de Paris les marchandises de beurre, fromages, oeufs et autres denrées sujets au payement des droits du Roy, avant les heures marquées par les arrêts et règlements de police

Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant défenses aux fruitiers-orangers de la ville et faubourgs et aux marchands forains, de faire enlever de dessus le carreau des Halles de Paris les marchandises de beurre, fromages, oeufs et autres denrées sujets au payement des droits du Roy, avant les heures marquées par les arrêts et règlements de police PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de police portant défense aux fruitiers-orangers de la ville et faubourgs et aux marchands forains de faire enlever de dessus le carreau des halles de Paris, les marchandises de beurres, fromages, oeufs et autres denrées sujets au payement des droits du roi, avant les heures marquées par les arrêts et règlements de police

Ordonnance de police portant défense aux fruitiers-orangers de la ville et faubourgs et aux marchands forains de faire enlever de dessus le carreau des halles de Paris, les marchandises de beurres, fromages, oeufs et autres denrées sujets au payement des droits du roi, avant les heures marquées par les arrêts et règlements de police PDF Author: France. Châtelet de Paris
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(Ordonnance de police portant défenses aux fruitiers, regratiers et autres d'aller au-devant des marchandises de fruiterie, oeufs et beurres pour les acheter dans les hôtelleries, et injonctions aux marchands forains de les porter aux halles et marchés.).

(Ordonnance de police portant défenses aux fruitiers, regratiers et autres d'aller au-devant des marchandises de fruiterie, oeufs et beurres pour les acheter dans les hôtelleries, et injonctions aux marchands forains de les porter aux halles et marchés.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780 PDF Author: Paris (France). Lieutenant général de police
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Ordonnance de Mr le lieutenant général de police concernant les Auvents, enseignes et fenêtres des marchands et bourgeois de la ville et faubourgs de Paris

Ordonnance de Mr le lieutenant général de police concernant les Auvents, enseignes et fenêtres des marchands et bourgeois de la ville et faubourgs de Paris PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la ville et faubourgs de Paris

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la ville et faubourgs de Paris PDF Author: France. Châtelet de Paris
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(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.).

(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public

Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police

Ordonnance de M. le lieutenant général de police PDF Author: Seine (France). Préfecture de police
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la Ville & faubourgs de Paris, du 4 Août 1779 (signé Lenoir).

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la Ville & faubourgs de Paris, du 4 Août 1779 (signé Lenoir). PDF Author: Paris. Prévôté
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