Ordonnance de M. le lieutenant général de police concernant les carrosses dorés ou argentés PDF Download

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police concernant les carrosses dorés ou argentés

Ordonnance de M. le lieutenant général de police concernant les carrosses dorés ou argentés PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police concernant les carrosses dorés ou argentés

Ordonnance de M. le lieutenant général de police concernant les carrosses dorés ou argentés PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui porte que conformément à la Déclaration du Roy du 30 décembre 1702, ceux qui veulent louer des carrosses de remise, seront tenus d'en faire leur déclaration et soumission de payer les trois sols par jour portés par ladite déclaration

Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui porte que conformément à la Déclaration du Roy du 30 décembre 1702, ceux qui veulent louer des carrosses de remise, seront tenus d'en faire leur déclaration et soumission de payer les trois sols par jour portés par ladite déclaration PDF Author: France. Châtelet de Paris
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De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance concernant les bains publics, et l'éxécution ponctuelle de toutes les ordonnances de police, du 8 mai 1789

De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance concernant les bains publics, et l'éxécution ponctuelle de toutes les ordonnances de police, du 8 mai 1789 PDF Author: Lyon
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les soldats, cavaliers et dragons des troupes de Sa Majesté, qui sont ou qui viendront à Paris avec des congés absolus, de semestre ou de réforme

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les soldats, cavaliers et dragons des troupes de Sa Majesté, qui sont ou qui viendront à Paris avec des congés absolus, de semestre ou de réforme PDF Author: France. Châtelet de Paris
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De Par Le Roi, M. Le Bailli, Lieutenant Général De Police Des Ville Et Bailliage Royal De Versailles, Ou M. Le Lieutenant Au Dit Siege. Ordonnance De Police, Concernant l'observation des Fêtes

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police pour le nettoyement des rues

Ordonnance de M. le lieutenant général de police pour le nettoyement des rues PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police concernant le prix du suif et de la chandelle

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Ordonnance de police rendue par M le lieutenant général du bailliage du Palais

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la ville et faubourgs de Paris

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