Ministère de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics. Brevets d'invention. Mémoire descriptif annexé au brevet d'invention pris le 24 avril 1855, par le sieur Polson, et qui lui a été délivré par arrêté du ministère de l'Agriculture,... en date du 2 juillet 1855, pour des améliorations apportées dans la fabrication de l'amidon...

Ministère de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics. Brevets d'invention. Mémoire descriptif annexé au brevet d'invention pris le 24 avril 1855, par le sieur Polson, et qui lui a été délivré par arrêté du ministère de l'Agriculture,... en date du 2 juillet 1855, pour des améliorations apportées dans la fabrication de l'amidon... PDF Author: John Polson
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Ministère de l'Agriculture et du commerce. Brevets d'invention. Mémoire descriptif annexé au brevet d'invention de 15 ans pris le 30 mars 1859 par le sr Millot (Pierre-François),... pour un système de roue hydraulique à réceptacle intérieur. [Signé : Ricordeau.].

Ministère de l'Agriculture et du commerce. Brevets d'invention. Mémoire descriptif annexé au brevet d'invention de 15 ans pris le 30 mars 1859 par le sr Millot (Pierre-François),... pour un système de roue hydraulique à réceptacle intérieur. [Signé : Ricordeau.]. PDF Author: Ricordeau
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Brevet d'invention. Mémoire descriptif annexé au brevet d'invention de quinze ans pris, le 5 novembre 1851, par le sr Arman, pour un système complet de navire... et délivré, le 15 janvier 1852, par le ministre de l'Agriculture et du commerce

Brevet d'invention. Mémoire descriptif annexé au brevet d'invention de quinze ans pris, le 5 novembre 1851, par le sr Arman, pour un système complet de navire... et délivré, le 15 janvier 1852, par le ministre de l'Agriculture et du commerce PDF Author: Jean-Lucien Arman
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Brevets d'invention

Brevets d'invention PDF Author:
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Observations adressées à Son Excellence M. le Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des travaux publics sur la législation des Brevets d'invention. (Signé : le Président, Fréd. Kuhlmann, [16 Août 1855.]).

Observations adressées à Son Excellence M. le Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des travaux publics sur la législation des Brevets d'invention. (Signé : le Président, Fréd. Kuhlmann, [16 Août 1855.]). PDF Author: Chambre de commerce et d'industrie (Lille)
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Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention, publ. par C.P. Molard. [With] Table générale des vingt premiers volumes. [Continued as] Description des machines ... pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844

Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention, publ. par C.P. Molard. [With] Table générale des vingt premiers volumes. [Continued as] Description des machines ... pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 PDF Author: France min. du commerce
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Pages : 460

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Des brevets d'invention. Observations sur le nouveau Projet de loi soumis par S. E. M. le Ministre de l'Agriculture du Commerce et des Travaux publics à l'examen des chambres de Commerce et des Comités consultatifs des Arts et Manufactures

Des brevets d'invention. Observations sur le nouveau Projet de loi soumis par S. E. M. le Ministre de l'Agriculture du Commerce et des Travaux publics à l'examen des chambres de Commerce et des Comités consultatifs des Arts et Manufactures PDF Author: C. B.. Normand
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Brevets d'invention, dessins et marques de fabrique

Brevets d'invention, dessins et marques de fabrique PDF Author:
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Pages : 168

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Notice sur la législation des brevets d'invention

Notice sur la législation des brevets d'invention PDF Author: France. Ministère de l'agriculture et du commerce (1839-1852).
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Pages : 16

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Brevets d'invention

Brevets d'invention PDF Author: Belgique. Ministère de l'intérieur et de la fonction publique
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Pages : 24

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