Mémoire soumis à la Commission parlementaire sur l'avant-projet de loi sur les services de santé et les services sociaux

Mémoire soumis à la Commission parlementaire sur l'avant-projet de loi sur les services de santé et les services sociaux PDF Author: Conseil régional de la santé et des services sociaux de l'Outaouais
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Mémoire présenté à la Commission parlementaire des affaires sociales relativement à l'avant-projet de loi

Mémoire présenté à la Commission parlementaire des affaires sociales relativement à l'avant-projet de loi PDF Author: Conseil de la santé et des services sociaux de Lanaudière et des Laurentides
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 54

Get Book Here

Book Description


Résumé du mémoire présenté à la Commission parlementaire des affaires sociales relativement à l'avant-projet de loi

Résumé du mémoire présenté à la Commission parlementaire des affaires sociales relativement à l'avant-projet de loi PDF Author: Conseil de la santé et des services sociaux de Lanaudière et des Laurentides
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description


Mémoire présenté à la Commission parlementaire sur la réforme de la loi sur les services de santé et les services sociaux

Mémoire présenté à la Commission parlementaire sur la réforme de la loi sur les services de santé et les services sociaux PDF Author: Conseil régional de la santé et des services sociaux de la Montérégie
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 30

Get Book Here

Book Description


Mémoire à la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Mémoire à la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale PDF Author: Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
Publisher:
ISBN:
Category : Human services
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Mémoire déposé à la Commission des affaires sociales dans le cadre de l'étude de l'avant-projet de loi, Loi sur les services de santé et les services sociaux

Mémoire déposé à la Commission des affaires sociales dans le cadre de l'étude de l'avant-projet de loi, Loi sur les services de santé et les services sociaux PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Medical laws and legislation
Languages : fr
Pages : 4

Get Book Here

Book Description


Mémoire sur le projet de Loi no

Mémoire sur le projet de Loi no PDF Author: Association des centres de services sociaux du Québec
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 86

Get Book Here

Book Description


Projet de loi 120, Loi sur les services de santé et les services sociaux et modifiant diverses dispositions législatives : mémoire de l'Association des centres de services sociaux du Québec : projet de loi 120 : mémoire de l'ACSSQ

Projet de loi 120, Loi sur les services de santé et les services sociaux et modifiant diverses dispositions législatives : mémoire de l'Association des centres de services sociaux du Québec : projet de loi 120 : mémoire de l'ACSSQ PDF Author: Association des centres de services sociaux du Québec
Publisher: Montréal : L'Association
ISBN:
Category : Medical care Law and legislation Quebec (Province)
Languages : fr
Pages : 160

Get Book Here

Book Description


Mémoires des Consultations particulières à l'égard du Projet de loi no 113

Mémoires des Consultations particulières à l'égard du Projet de loi no 113 PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Mémoires sur le Projet de loi no 7

Mémoires sur le Projet de loi no 7 PDF Author: Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description