Mémoire pour Me Jean-Louis Leseur, chanoine de l'église cathédrale de Metz, appelant comme d'abus, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, intimés PDF Download

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Mémoire pour Me Jean-Louis Leseur, chanoine de l'église cathédrale de Metz, appelant comme d'abus, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, intimés

Mémoire pour Me Jean-Louis Leseur, chanoine de l'église cathédrale de Metz, appelant comme d'abus, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, intimés PDF Author: Jean-Louis Leseur (chanoine.)
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Mémoire pour Me Jean-Louis Leseur, chanoine de l'église cathédrale de Metz, appelant comme d'abus, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, intimés

Mémoire pour Me Jean-Louis Leseur, chanoine de l'église cathédrale de Metz, appelant comme d'abus, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, intimés PDF Author: Jean-Louis Leseur (chanoine.)
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Exorde du plaidoyer pour Me Jean-Louis Leseur,... chanoine de l'église cathédrale de Metz, appelant comme d'abus, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, intimés

Exorde du plaidoyer pour Me Jean-Louis Leseur,... chanoine de l'église cathédrale de Metz, appelant comme d'abus, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, intimés PDF Author: Jean-Louis Leseur (chanoine.)
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Réplique servant de réponse au mémoire du chapitre, pour Me Jean-Louis Leseur, prêtre, chanoine de l'église cathédrale de Metz,... contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville...

Réplique servant de réponse au mémoire du chapitre, pour Me Jean-Louis Leseur, prêtre, chanoine de l'église cathédrale de Metz,... contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville... PDF Author: Jean-Louis Leseur (chanoine.)
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Nouveau préjugé pour Me Jean-Louis Leseur, prêtre-chanoine de l'église cathédrale de Metz, demandeur en cassation, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, défendeurs

Nouveau préjugé pour Me Jean-Louis Leseur, prêtre-chanoine de l'église cathédrale de Metz, demandeur en cassation, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, défendeurs PDF Author: Jean-Louis Leseur (chanoine.)
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Mémoire pour les doyen, chanoines-comtes de Lyon, intimez sur l'appel comme d'abus, et demandeurs, contre Me Jean Pescher, chanoine, archidiacre du chapitre royal de l'Isle-Barbe, près Lyon, et Me Louis Fabry, prêtre, chanoine et chambrier du même chapitre, appelans comme d'abus de l'union de la manse capitulaire de l'Isle-Barbe au chapitre primatial de Lyon, et de la translation du séminaire de Saint-Pothin, dans l'église de l'Isle-Barbe...

Mémoire pour les doyen, chanoines-comtes de Lyon, intimez sur l'appel comme d'abus, et demandeurs, contre Me Jean Pescher, chanoine, archidiacre du chapitre royal de l'Isle-Barbe, près Lyon, et Me Louis Fabry, prêtre, chanoine et chambrier du même chapitre, appelans comme d'abus de l'union de la manse capitulaire de l'Isle-Barbe au chapitre primatial de Lyon, et de la translation du séminaire de Saint-Pothin, dans l'église de l'Isle-Barbe... PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Mémoire pour maître Pierre Langlois, chanoine et doyen de l'église cathédrale, et conseiller au parlement de Metz, contre maître Jean Dumoulin, primicier de la même église

Mémoire pour maître Pierre Langlois, chanoine et doyen de l'église cathédrale, et conseiller au parlement de Metz, contre maître Jean Dumoulin, primicier de la même église PDF Author:
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus

Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Vitry, appellans comme d'abus... contre M. l'évêque de Châlons, intimé, et encore contre les habitans de la ville de Vitry, deffendeurs

Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Vitry, appellans comme d'abus... contre M. l'évêque de Châlons, intimé, et encore contre les habitans de la ville de Vitry, deffendeurs PDF Author: Collégiale Notre-Dame
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Mémoire servant de salvation de production nouvelle, pour Mre Jacques de Marcq,... prévôt et chanoine de l'église collégiale de Saint-Amé [de Douai]..., appellant comme d'abus, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, intimés

Mémoire servant de salvation de production nouvelle, pour Mre Jacques de Marcq,... prévôt et chanoine de l'église collégiale de Saint-Amé [de Douai]..., appellant comme d'abus, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, intimés PDF Author: Capon
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Mémoire pour Mgr l'Archevêque et Comte de Lyon, Primat de France, Intimé ; contre les Doyen, chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon, Appelans comme d'abus du Reglement de Discipline, du 30 Novembre 1773. [Signé de Verges, Avocat Général ; Carré, Avocat].

Mémoire pour Mgr l'Archevêque et Comte de Lyon, Primat de France, Intimé ; contre les Doyen, chanoines et Chapitre de l'Eglise, Comtes de Lyon, Appelans comme d'abus du Reglement de Discipline, du 30 Novembre 1773. [Signé de Verges, Avocat Général ; Carré, Avocat]. PDF Author: Chapitre de la cathédrale St-Jean (Rhône)
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