Author: François Frédéric Poncelet
Publisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 124
Book Description
Précis de l'histoire du droit civil en France
Author: François Frédéric Poncelet
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ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 124
Book Description
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ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 124
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Cours de Doctorat Sur L'histoire Du Droit Civil Français
Author: Charles LEFEBVRE (Professeur à la Faculté de Droit l'Université de Paris.)
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Category :
Languages : en
Pages :
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Category :
Languages : en
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Histoire Du Droit Civil Français ... Seconde Édition Du "Précis de L'histoire Du Droit Français" Corrigée Et Augmentée, Etc
Author: Paul VIOLLET
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ISBN:
Category : Civil law
Languages : en
Pages : 912
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Category : Civil law
Languages : en
Pages : 912
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Précis de l'histoire du droit civil en France
Author: François Frédéric Poncelet (Jurist)
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Le droit civil et l'histoire du droit
Author: Jean Acher
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 106
Book Description
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 106
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Le Droit Civil Et L'Histoire Du Droit
Author: Jean Acher
Publisher: Sagwan Press
ISBN: 9781296869533
Category :
Languages : en
Pages : 90
Book Description
This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work.As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
Publisher: Sagwan Press
ISBN: 9781296869533
Category :
Languages : en
Pages : 90
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This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work.As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
L'histoire du droit civil français
Author: Charles Lefebvre
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 65
Book Description
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 65
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Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques
Author: Paul Viollet
Publisher:
ISBN:
Category : Canon law
Languages : fr
Pages : 1032
Book Description
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ISBN:
Category : Canon law
Languages : fr
Pages : 1032
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Histoire du droit français
Author: Louis Firmin Julien Laferrière
Publisher:
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 596
Book Description
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ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 596
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Histoire du droit privé français
Author: Paul Ourliac
Publisher: Albin Michel
ISBN: 2226340971
Category : Law
Languages : fr
Pages : 460
Book Description
L'ancien droit français n'est pas une création du législateur, mais le produit de l'histoire. Dès le Xlle siècle, comme il a son dialecte, chaque petit pays a ses coutumes, faites de traditions ethniques et d'habitudes, liées aux modes de vie et de culture et aux vicissitudes politiques. Si ces coutumes ignorent les contrats, elles fixent jusqu'en 1789 le statut de la famille, les règles de la parenté et des successions, les conventions matrimoniales, le droit des biens et, souvent même, celui des personnes. Les coutumes étaient diverses, mais de même qu'il existe des familles dialectales, il existe des familles de coutumes : l'Ouest est lignager, le Nord communautaire, le Midi individualiste, avec, pour chaque province, quelque originalité. Les coutumes expriment la volonté populaire et elles évoluent avec elle. Les juristes, romanistes ou praticiens, dirigent ou contrôlent les changements, de sorte que l'histoire du droit privé rejoint à la fois l'histoire sociale et l'histoire politique. La règle de droit perd tout caractère abstrait pour devenir l'expression parfaite des mentalités d'une époque. Cela apparaît mieux encore dans la deuxième partie du livre consacrée aux institutions de droit privé. Le fait domine le droit: la condition des personnes dépend de leur place dans la société, le statut des biens de la fonction qui leur est reconnue. Pour le droit du mariage, de la famille, des successions, les considérations sociales l'emportent. Même les principes révolutionnaires ne pourront prévaloir contre la tradition et le Code civil devra sa longue fortune à sa fidélité à l'ancien droit.
Publisher: Albin Michel
ISBN: 2226340971
Category : Law
Languages : fr
Pages : 460
Book Description
L'ancien droit français n'est pas une création du législateur, mais le produit de l'histoire. Dès le Xlle siècle, comme il a son dialecte, chaque petit pays a ses coutumes, faites de traditions ethniques et d'habitudes, liées aux modes de vie et de culture et aux vicissitudes politiques. Si ces coutumes ignorent les contrats, elles fixent jusqu'en 1789 le statut de la famille, les règles de la parenté et des successions, les conventions matrimoniales, le droit des biens et, souvent même, celui des personnes. Les coutumes étaient diverses, mais de même qu'il existe des familles dialectales, il existe des familles de coutumes : l'Ouest est lignager, le Nord communautaire, le Midi individualiste, avec, pour chaque province, quelque originalité. Les coutumes expriment la volonté populaire et elles évoluent avec elle. Les juristes, romanistes ou praticiens, dirigent ou contrôlent les changements, de sorte que l'histoire du droit privé rejoint à la fois l'histoire sociale et l'histoire politique. La règle de droit perd tout caractère abstrait pour devenir l'expression parfaite des mentalités d'une époque. Cela apparaît mieux encore dans la deuxième partie du livre consacrée aux institutions de droit privé. Le fait domine le droit: la condition des personnes dépend de leur place dans la société, le statut des biens de la fonction qui leur est reconnue. Pour le droit du mariage, de la famille, des successions, les considérations sociales l'emportent. Même les principes révolutionnaires ne pourront prévaloir contre la tradition et le Code civil devra sa longue fortune à sa fidélité à l'ancien droit.