Author: Pierre LampuéPublisher:
ISBN:
Category : Aeronautics, Commercial
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Les rapports entre l'État et les compagnies de transports aériens
Author: Pierre LampuéPublisher:
ISBN:
Category : Aeronautics, Commercial
Languages : fr
Pages : 0
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L'évolution des rapports entre l'État et les compagnies de transport aérien
Author: Pierre BurguetPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 200
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Le transport aérien français
Author: Paul FunelPublisher:
ISBN:
Category : Aeronautics and state
Languages : fr
Pages : 330
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Transport aérien, aménagement du territoire et service public
Author: Olivier DupéronPublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2747501043
Category : Aeronautics and state
Languages : fr
Pages : 266
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Le droit aérien communautaire, entré en vigueur depuis le 1er janvier 1993, repose sur des principes d'organisation de la desserte aérienne du territoire opposés à ceux du modèle français, toutefois il permet l'imposition d'obligations de services publics. Comment la France met-elle en pratique ce droit ? L'avenir du service public de transport aérien se dessine dans ce cadre.
MUTATIONS REGLEMENTAIRES, FORMES DE CONCURRENCE ET RAPPORT SALARIAL
Author: Valérie BarcaPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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DEPUIS LES ANNEES 30, LES TRANSPORTS AERIENS CONSTITUENT UN LIEU PRIVILEGIE D'INTERVENTION DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, AUX ETATS-UNIS COMME EN FRANCE. DANS LES DEUX CAS, L'ETAT SE TROUVE A LA BASE D'UNE DEFINIFITION A LA FOIS TECHNIQUE, ECONOMIQUE ET SOCIALE DU PRODUIT. L'EMERGENCE DU SECTEUR EN TANT QUE VERITABLE INDUSTRIE S'EST EFFECTUEE EN PARALLELE DE LA CONSTITUTION D'UN RAPPORT SALARIAL SPECIFIQUE DANS LES COMPAGNIES AERIENNES. CELUI-CI SE CARACTERISE PAR SA DIMENSION FORDIENNE, MAIS MARQUEE PAR UNE DOUBLE HETEROGENEITE, ENTRE CATEGORIES PROFESSIONNELLES ET ENTRE COMPAGNIES. LA DEREGLEMENTATION DU SECTEUR EN 1978 AUX ETATS-UNIS, AINSI QUE LE PROCESSUS EUROPEEN DE DEREGLEMENTATION SONT AINSI SYMPTOMATIQUES D'UNE REMISE EN CAUSE DE LA DEFINTION ORIGINELLE DU PRODUIT, QUI, D'UNE DIMENSION DE "TRANSPORT" PUR TEND VERS CELLE DE "VOYAGE", AVEC LA NOITON DE SERVICE COMPLET QUE CELA SOUS-TEND. LES CONSEQUENCES DE LA DEREGLEMENTATION SUR LES CONDITIONS DE SALAIRE ET D'EMPLOI DES PERSONNELS DES COMPAGNIES AERIENNES DOIVENT S'ANALYSER DANS LE CADRE DE CETTE NOUVELLE DEFINTION DU PRODUIT.
L'économie du transport aérien
Author: Jean BelottiPublisher:
ISBN:
Category : Aeronautics, Commercial
Languages : fr
Pages : 890
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Bibliography of Aeronautics
Author: United States. National Advisory Committee for AeronauticsPublisher:
ISBN:
Category : Aeronautics
Languages : en
Pages : 694
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Les transports aériens
Author: Michel GautierPublisher: FeniXX
ISBN: 240265175X
Category : Science
Languages : fr
Pages : 133
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Les aéroports français face aux mutations du transport aérien
Author: France. Cour des comptesPublisher: La Documentation Française
ISBN:
Category : Airports
Languages : fr
Pages : 244
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Le transport international aérien de passagers
Author: Olivier CachardPublisher: BRILL
ISBN: 900429774X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 292
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La comparaison du Lockheed Constellation de la KLM desservant l’aéroport d’Amsterdam Schiphol dans les années 1950 et de l’actuel Boeing Dreamliner résume bien les mutations profondes du transport aérien de passagers : sa massification avec l’essor des capacités des aéronefs, sa mondialisation avec l’essor des rayons d’action et sa technicisation avec les commandes assistées, le guidage et le contrôle aérien. L’entrée en vigueur de la Convention de Montréal, qui vient moderniser l’ancienne Convention de Varsovie, reflète ce processus. Parallèlement, l’essor du droit dérivé de l’Union européenne et l’humanisation du droit international conduisent à considérer toujours plus les droits du passager, qu’il s’agisse de droits subjectifs ou de droits fondamentaux. L’actualité rappelle cependant, hélas, que le transport aérien de passagers n’est jamais prémuni des soubresauts de l’actualité géopolitique internationale ou des conséquences de la libéralisation des marchés. En matière aérienne, aux fins de la détermination concrète des droits des passagers et des compagnies, le jurisconsulte est confronté au défi de l’articulation des ordres juridiques : ordre juridique international, ordre juridique intégré de l’Union européenne ou des organisations régionales d’intégration économique, ordres juridiques nationaux...
