Author: Axelle Astegiano-La Rizza
Publisher: L'Argus de l'assurance
ISBN: 9782354741679
Category : Business insurance
Languages : fr
Pages : 526
Book Description
Pour exister, se développer, innover et s'imposer sur leur marche, les entre prises industrielles et commerciales, quel que soit leur domaine d'activité, créent des risques susceptibles d'engager leur responsabilité civile et parfois pénale. En tant que victimes, leurs clients, leurs fournisseurs, leurs actionnaires ou encore des tiers peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu'elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l'origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux (que l'on songe au secteur automobile, alimentaire ou encore pharmaceutique, etc.). Sous l'impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l'entreprise ne cessent également d'évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l'employeur ou responsabilité environnementale par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d'assurance. Disposer de garanties d'assurances adéquates est une priorité pour l'entreprise. Pour autant, elle doit bien être consciente des limites et des mécanismes du contrat d'assurance. La matière est riche, avec de nombreuses questions qui se posent tant en droit de la responsabilité civile que sur le fonctionnement même des garanties. L'ouvrage analyse précisément - les responsabilités de l'entreprise en cours d'exploitation et les assurances proposées (Livre 1) ; - les particularités des responsabilités environnementales et leurs assurances (Livre 2) - les responsabilités de l'entreprise après livraison ou après achèvement des travaux et leurs assurances (Livre 3). Technique et pédagogique, l'ouvrage intéresse un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.
Les assurances de responsabilité de l'entreprise
Guide des assurances de l'entreprise
Author: André Planès
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402490764
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 275
Book Description
En raison de l'hermétisme qui caractérise trop souvent les contrats d'assurance, nombre d'acheteurs d'assurances d'entreprise – particulièrement ceux des PME-PMI – se sentent parfois désarmés, et aspirent à combler un déficit de connaissance, qui les place dans une situation d'infériorité préjudiciable lorsqu'ils sont confrontés aux professionnels pour négocier des garanties, des primes ou des indemnités. D'où l'idée de proposer ce guide, dans lequel les gestionnaires d'assurances pourront trouver, outre une présentation - accessible et illustrée - du contrat de d'assurance, un panorama détaillé des principales assurances existantes et des conseils d'utilisation inspirés par l'expérience des règlements de sinistres industriels, et par l'analyse de la jurisprudence. Tous ceux qui, à titre professionnel, peuvent être concernés par les assurances de l'entreprise – experts comptables, commissaires aux comptes, conseils en management, conseils juridiques, etc. – comme les enseignants et les étudiants en gestion d'entreprise, trouveront aussi dans ce guide des assurances de l'entreprise des informations et commentaires de nature à alimenter utilement leur savoir en la matière. L'ouvrage se divise en deux parties complémentaires : – le contexte juridique et technique de l'assurance : cette partie définit le contrat d'assurance, et analyse les caractéristiques des assurances de dommages, pour se terminer par un chapitre relatif à la distribution des assurances en France ; – les principales assurances de l'entreprise ; chacune d'entre elles est analysée selon le même plan en trois volets : objet de l'assurance, mise en évidence des exclusions (en quelque sorte le « négatif » du contrat) et exposé des spécificités contractuelles.
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402490764
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 275
Book Description
En raison de l'hermétisme qui caractérise trop souvent les contrats d'assurance, nombre d'acheteurs d'assurances d'entreprise – particulièrement ceux des PME-PMI – se sentent parfois désarmés, et aspirent à combler un déficit de connaissance, qui les place dans une situation d'infériorité préjudiciable lorsqu'ils sont confrontés aux professionnels pour négocier des garanties, des primes ou des indemnités. D'où l'idée de proposer ce guide, dans lequel les gestionnaires d'assurances pourront trouver, outre une présentation - accessible et illustrée - du contrat de d'assurance, un panorama détaillé des principales assurances existantes et des conseils d'utilisation inspirés par l'expérience des règlements de sinistres industriels, et par l'analyse de la jurisprudence. Tous ceux qui, à titre professionnel, peuvent être concernés par les assurances de l'entreprise – experts comptables, commissaires aux comptes, conseils en management, conseils juridiques, etc. – comme les enseignants et les étudiants en gestion d'entreprise, trouveront aussi dans ce guide des assurances de l'entreprise des informations et commentaires de nature à alimenter utilement leur savoir en la matière. L'ouvrage se divise en deux parties complémentaires : – le contexte juridique et technique de l'assurance : cette partie définit le contrat d'assurance, et analyse les caractéristiques des assurances de dommages, pour se terminer par un chapitre relatif à la distribution des assurances en France ; – les principales assurances de l'entreprise ; chacune d'entre elles est analysée selon le même plan en trois volets : objet de l'assurance, mise en évidence des exclusions (en quelque sorte le « négatif » du contrat) et exposé des spécificités contractuelles.
Les assurances de responsabilité de l'entreprise
Author: Francis Chaumet
Publisher:
ISBN: 9782281181012
Category : Business insurance
Languages : fr
Pages : 489
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782281181012
Category : Business insurance
Languages : fr
Pages : 489
Book Description
Assurer l'entreprise
Author: Moncef Felli
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 304
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 304
Book Description
Connaître, comprendre, et organiser les assurances de l'entreprise
Author: André Rosa
Publisher:
ISBN:
Category : Assurances de l'entreprise
Languages : fr
Pages : 384
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Assurances de l'entreprise
Languages : fr
Pages : 384
Book Description
La responsabilité civile de l'entreprise d'assurance
Author: David Feldman
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 898
Book Description
La thèse traite des différents aspects de la responsabilité civile des « assureurs » stricto sensu, c’est-à-dire des « entreprises d’assurance ». Cette responsabilité peut être engagée à l’égard des « consommateurs d’assurance » (assurés, souscripteurs, bénéficiaires, candidats à l’assurance, etc.) mais elle peut aussi l’être à l’égard des intermédiaires de l’assureur ou à l’égard d’autres entreprises d’assurance.Elle peut l’être du fait de la compagnie elle-même ou du fait de certains de ses intermédiaires.Se dessinent ainsi les contours d’une responsabilité civile spécifique à une profession particulière qui, dans une très large mesure, n’est toutefois régie que par le droit commun, et non par des textes propres.Cette spécificité s’illustre, tout d’abord, à travers l’étude du fait générateur de ladite responsabilité (Ière Partie), qu’il s’agisse du fait personnel de l’assureur (Titre I) ou du fait d’autrui dont il doit répondre (Titre II). En la matière, on observe l’importance de certaines fautes et la grande place faite par les textes et par les tribunaux à l’obligation d’information et de conseil.Elle s’illustre, ensuite, à travers la mise en œuvre de cette responsabilité (IIème Partie) où l’on observe, d’une part, une certaine difficulté à déterminer les règles de procédure applicables à l’action en responsabilité intentée contre la compagnie (Titre I) et, d’autre part, une nette tendance des tribunaux à imposer à l’assureur une prise en charge du sinistre à titre de réparation du préjudice (Titre II).La thèse tente de dresser un tableau aussi complet que possible de l’état du droit positif, soulève plusieurs questions et essaie d’y apporter des éléments de réponse.
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 898
Book Description
La thèse traite des différents aspects de la responsabilité civile des « assureurs » stricto sensu, c’est-à-dire des « entreprises d’assurance ». Cette responsabilité peut être engagée à l’égard des « consommateurs d’assurance » (assurés, souscripteurs, bénéficiaires, candidats à l’assurance, etc.) mais elle peut aussi l’être à l’égard des intermédiaires de l’assureur ou à l’égard d’autres entreprises d’assurance.Elle peut l’être du fait de la compagnie elle-même ou du fait de certains de ses intermédiaires.Se dessinent ainsi les contours d’une responsabilité civile spécifique à une profession particulière qui, dans une très large mesure, n’est toutefois régie que par le droit commun, et non par des textes propres.Cette spécificité s’illustre, tout d’abord, à travers l’étude du fait générateur de ladite responsabilité (Ière Partie), qu’il s’agisse du fait personnel de l’assureur (Titre I) ou du fait d’autrui dont il doit répondre (Titre II). En la matière, on observe l’importance de certaines fautes et la grande place faite par les textes et par les tribunaux à l’obligation d’information et de conseil.Elle s’illustre, ensuite, à travers la mise en œuvre de cette responsabilité (IIème Partie) où l’on observe, d’une part, une certaine difficulté à déterminer les règles de procédure applicables à l’action en responsabilité intentée contre la compagnie (Titre I) et, d’autre part, une nette tendance des tribunaux à imposer à l’assureur une prise en charge du sinistre à titre de réparation du préjudice (Titre II).La thèse tente de dresser un tableau aussi complet que possible de l’état du droit positif, soulève plusieurs questions et essaie d’y apporter des éléments de réponse.
Risques de responsabilité et assurances des entreprises
Author: Axelle Astegiano-La Rizza
Publisher:
ISBN: 9782354743925
Category :
Languages : fr
Pages : 498
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782354743925
Category :
Languages : fr
Pages : 498
Book Description
Les assurances de responsabilité de l'entreprise
Author: Christophe Verdure
Publisher:
ISBN: 9782874552687
Category : Business insurance
Languages : fr
Pages : 153
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782874552687
Category : Business insurance
Languages : fr
Pages : 153
Book Description
L'assurance de la responsabilité de l'entreprise
Author: Pierre Fonteyne
Publisher:
ISBN: 9789046563380
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN: 9789046563380
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
L' assurance de responsabilité professionnelle de l'entreprise
Author: Christian Feucher
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 269
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 269
Book Description