Le nouveau droit des énergies renouvelables en Europe et en Belgique PDF Download
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Author: Guy Block
Publisher:
ISBN: 9782874352782
Category :
Languages : fr
Pages : 336
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Book Description
Author: Guy Block
Publisher:
ISBN: 9782874352782
Category :
Languages : fr
Pages : 336
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Book Description
Author: Guy Block
Publisher: Anthemis
ISBN: 287455071X
Category : Electric utilities
Languages : fr
Pages : 472
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Book Description
Author:
Publisher:
ISBN: 9782807203907
Category :
Languages : fr
Pages : 132
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Author: Bernadette Le Baut-Ferrarèse
Publisher:
ISBN: 9782281128390
Category : Energy development
Languages : fr
Pages : 685
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Book Description
Les textes législatifs et réglementaires qui encadrent la production et l’exploitation des sources d’énergie renouvelables ne cessent de croître depuis 2008, rendant cette matière à la fois très riche mais surtout très complexe. De nombreux textes ont en effet été adoptés depuis la première édition et ont assez largement remanié la matière : Lois Grenelle 1 et 2, classement de l’éolien sous le régime des ICPE, directive n°2009/28 sur la promotion des énergies renouvelables, refonte de la procédure des concessions hydroélectriques, évolution des tarifs d’achat de l’électricité d’origine renouvelable, moratoire pour le solaire photovoltaïque, etc. À l’instar de la précédente édition, cet ouvrage présente donc de façon transversale et synthétique l’ensemble des règles de droit applicables à toutes les énergies renouvelables (énergie éolienne terrestre ou off-shore, solaire thermique ou photovoltaïque, hydraulique, biomasse). La première partie (introductive) a vocation à expliquer l’intérêt écologique et économique des énergies renouvelables. Dans une deuxième partie sont présentés le statut juridique des sources d’énergie renouvelables, le cadre juridique général de l’exploitation de ces sources et les règles relatives aux droits du sol et de l’environnement. La troisième et dernière partie concerne plus particulièrement le droit du marché des énergies renouvelables : aides publiques, planification du développement, action sur l’offre et sur la demande en énergie, font l’objet d’une analyse précise et détaillée.
Author: Isabelle Michallet
Publisher:
ISBN: 9782281126341
Category : Energy development
Languages : fr
Pages : 528
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Book Description
Les énergies renouvelables sont souvent qualifiées d'énergie d'avenir au motif que, sans se substituer totalement aux énergies traditionnelles, elles ont vocation, à terme, à compléter celles-ci. Incontestablement, l'avenir de nos civilisations se jouera dans notre capacité à tirer profit des énergies renouvelables, signe de responsabilité et de développement durable. L'intérêt pour ces énergies, présentées souvent comme " nouvelles ", est relativement récent. Face aux perspectives de réchauffements climatiques, de rareté à moyen et long termes des énergies fossiles et corrélativement de l'augmentation de leur coût, un champ d'investigation scientifique nouveau est apparu, que ne sauraient ignorer plus longtemps les juristes. Il était donc opportun, voire nécessaire, de proposer un ouvrage de référence présentant de façon transversale et synthétique l'ensemble des règles de droit applicables à ces énergies. Avec Droit des énergies renouvelables, c'est désormais chose faite. Cet ouvrage a en effet vocation à répondre à toutes les questions que se posent les juristes en la matière. Energies éolienne terrestre ou off-shore, solaire thermique ou photovoltaïque, hydraulique, biomasse, sont ainsi traitées de manière didactique et très précise. L'ouvrage entend aussi montrer que si les énergies renouvelables sont parfois régies par des dispositions juridiques proches de celles applicables aux autres énergies, ceci devient exceptionnel, la règle de droit générale étant en effet le plus souvent adaptée à la spécificité de ces énergies, et aux problématiques nouvelles qu'elles soulèvent. Sont également intégrées dans l'ouvrage les règles issues du droit international mais aussi et surtout du droit communautaire. Droit des énergies renouvelables est un ouvrage transversal, touchant ainsi toutes les branches du droit. Il se destine tant aux spécialistes de l'énergie qu'aux juristes généralistes. Il devrait à ce titre devenir l'outil indispensable pour de très nombreux professionnels du droit (avocats, conseils juridiques, enseignants, etc.) ainsi que les décideurs publics d'Etat et territoriaux, les fonctionnaires, qui pourront y trouver de nombreuses données juridiques destinées à orienter leurs décisions.
Author: Michael Jones
Publisher: Springer Science & Business Media
ISBN: 9048199328
Category : Science
Languages : en
Pages : 327
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Book Description
This important and insightful book provides, for the first time, a broad presentation of ongoing research into public participation in landscape conservation, management and planning, following the 2000 European Landscape Convention which came into force in 2004. The book examines both the theory of participation and what lessons can be learnt from specific European examples. It explores in what manner and to what extent the provisions for participation in the European Landscape Convention have been followed up and implemented. It also presents and compares different experiences of participation in selected countries from northern, southern, eastern and western Europe, and provides a critical examination of public participation in practice. However, while the book’s focus is necessarily on Europe, many of the conclusions drawn are of global relevance. The book provides a valuable reference for researchers and advanced students in landscape policies and management, as well as for professionals and others interested in land-use planning and environmental management.
Author: Jacques Lerot
Publisher: Peeters Publishers
ISBN: 9789042914285
Category : Language Arts & Disciplines
Languages : fr
Pages : 298
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Book Description
La bibliographie de Jacques Lerot impressionne. Par son volume - tout au long de sa carriere, il a ete un auteur fecond - , mais aussi par sa qualite - ainsi, son Precis de linguistique generale (Paris, editions de Minuit, 1993) - et par l'ouverture d'esprit qu'elle manifeste. A l'occasion de son depart a la retraite, vingt et un amis - collegues de Belgique ou de l'etranger, anciens etudiants ou doctorants - se sont reunis a l'instigation de Heinz Bouillon pour proposer 18 articles, ecrits en francais, allemand, neerlandais ou anglais, quatre langues que Jacques Lerot pratique assidument. Comme les horizons de Jacques sont larges, les sujets etudies sont multiculturels, abordant des regions aussi bien proches que lointaines comme le Burundi ou Madagascar. Ils illustrent aussi la multiplicite des diverses approches possibles dans l'etude des faits de langue, passant de la linguistique a la litterature sans oublier la didactique. Dans sa vision scientifique, Jacques Lerot a toujours soutenu que toute explication avait sa place si l'on distingue des niveaux multiples. Gageons qu'il trouvera pour chacune des contributions ici offertes une belle place dans son systeme de pensee a lui.
Author: Vincent Lagendijk
Publisher: Technology and European History Series
ISBN: 9789052603094
Category : History
Languages : en
Pages : 246
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Book Description
This book sets out to uncover the origins of the idea of a European electricity network. It explores historically the roots of a transnational European system, showing how engineers came to think in terms of "Europe" already in the 1920s, and how this ideas continued to influence network-building in later decades.\r\nCovering the period between 1918 and 2001, the book provides a detailed analysis of ideas on, and the building of, an European electricity system.
Author: Richard Deacon
Publisher: London : Muller
ISBN:
Category : History
Languages : en
Pages : 564
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Author: Susanne Nies
Publisher: Gouvernance Europeenne Et Geop
ISBN: 9782865926213
Category : Technology & Engineering
Languages : en
Pages : 0
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Book Description
Electricity interconnections is a prominent issue in the news, and is sometimes even featured as a panacea for the shortcomings of the European electricity market a panacea that would ensure energy supply and security and pave the way for a promising use of renewables in the future. This report is devoted to electricity interconnections in Europe, their current state, and the projects concerning them. In line with IFRI's focus on international relations and geopolitics, the author concentrates on the geopolitics and governance of interconnections. Prominent projects as such as Desertec, the debate on DC or AC lines, and the limits of synchronization, as well as the state of a potential East West electricity linkage between the former Soviet Union and the EU, termed UCTE-UPS/IPS, are discussed. The Study finishes with recommendations for policy makers."
