Le droit du sport. 5e éd. PDF Download
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Author: Jean-Pierre Karaquillo
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247235301
Category : Law
Languages : fr
Pages : 206
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Book Description
Un livre pour les sportifs curieux Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaître le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec le droit. Pour ceux, aussi, pour qui le droit est leur quotidien et qui le découvrent avec méfiance ou intérêt. Cet ouvrage dévoile une multitude d'organismes enchevêtrés et hiérarchisés qui encadrent les activités sportives, leur organisation et leur pratique. La pratique sportive est soumise à une grande diversité de règles d'origines différentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, privés et publics : des ordres juridiques d'État et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent fréquemment les traits d'un " pluralisme juridique positif organisé ". L'ouvrage permet ainsi aux lecteurs de pénétrer le " droit du sport " avec un degré de précisions et d'argumentations suffisant pour nourrir la réflexion et susciter des objections.
Author: Jean-Pierre Karaquillo
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247235301
Category : Law
Languages : fr
Pages : 206
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Book Description
Un livre pour les sportifs curieux Le droit du sport est un livre pour curieux. Pour ceux peu familiers du droit qui veulent mieux connaître le monde du sport et les rapports qu'il entretient avec le droit. Pour ceux, aussi, pour qui le droit est leur quotidien et qui le découvrent avec méfiance ou intérêt. Cet ouvrage dévoile une multitude d'organismes enchevêtrés et hiérarchisés qui encadrent les activités sportives, leur organisation et leur pratique. La pratique sportive est soumise à une grande diversité de règles d'origines différentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, privés et publics : des ordres juridiques d'État et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent fréquemment les traits d'un " pluralisme juridique positif organisé ". L'ouvrage permet ainsi aux lecteurs de pénétrer le " droit du sport " avec un degré de précisions et d'argumentations suffisant pour nourrir la réflexion et susciter des objections.
Author: Frédéric Buy
Publisher:
ISBN: 9782275049250
Category :
Languages : fr
Pages : 842
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Book Description
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre. Cette cinquième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2015. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée. La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées. Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
Author: Jean-Michel Marmayou
Publisher: Kluwer Law International B.V.
ISBN: 9403512024
Category : Law
Languages : en
Pages : 339
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Book Description
Derived from the renowned multi-volume International Encyclopaedia of Laws, this practical analysis of sports law in France deals with the regulation of sports activity by both public authorities and private sports organizations. The growing internationalization of sports inevitably increases the weight of global regulation, yet each country maintains its own distinct regime of sports law and its own national and local sports organizations. Sports law at a national or organizational level thus gains a growing relevance in comparative law. The book describes and discusses both state-created rules and autonomous self-regulation regarding the variety of economic, social, commercial, cultural, and political aspects of sports activities. Self-regulation manifests itself in the form of by-laws, and encompasses organizational provisions, disciplinary rules, and rules of play. However, the trend towards more professionalism in sports and the growing economic, social and cultural relevance of sports have prompted an increasing reliance on legal rules adopted by public authorities. This form of regulation appears in a variety of legal areas, including criminal law, labour law, commercial law, tax law, competition law, and tort law, and may vary following a particular type or sector of sport. It is in this dual and overlapping context that such much-publicized aspects as doping, sponsoring and media, and responsibility for injuries are legally measured. This monograph fills a gap in the legal literature by giving academics, practitioners, sports organizations, and policy makers access to sports law at this specific level. Lawyers representing parties with interests in France will welcome this very useful guide, and academics and researchers will appreciate its value in the study of comparative sports law.
Author: Jean-Pierre Karaquillo
Publisher:
ISBN: 9782247234288
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Book Description
Author: Jean-Pierre Karaquillo
Publisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247188338
Category : Law
Languages : fr
Pages : 178
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Book Description
Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive. Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.
Author: Jean Gatsi
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
ISBN: 9782130565161
Category : Sports
Languages : fr
Pages : 127
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Les pouvoirs publics, conscients de la place qu'occupe le sport dans la vie de tous les jours, lui ont défini un cadre juridique autonome Il existe ainsi un Code du sport dont la réglementation est complétée par celle du pouvoir sportif. Le sport est également soumis aux règles générales de droit. Enfin, l'organisation, la gestion et le financement du sport en France reposent sur une complémentarité des compétences entre l'État, les collectivités territoriales, les fédérations sportives avec leurs ligues et les clubs, les structures commerciales, etc. Cet ouvrage fait la synthèse de toutes les règles concernant la vie sportive. Il montre comment s'appréhende le droit clans un domaine largement régi par des règles spécifiques.
Author: Marc Peltier
Publisher: Bréal
ISBN: 274955523X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 118
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Patrie de Coubertin et du code civil, la France se doit d’être un exemple de développement du droit du sport. Si le droit commun s’applique parfois sans difficulté à l’activité sportive, le législateur s’empare également du sujet en adoptant des textes spécifiques. La rencontre de règles juridiques classiques émanant de l’État et de normes privées spécifiques, créées par le mouvement sportif, fait tout l’intérêt de cette branche du droit en constante évolution. Cet ouvrage expose de façon claire et concise l’articulation des sources du droit du sport avant de présenter le droit applicable aux différents domaines de l’activité sportive. Il s’adresse à ceux qui étudient la matière (droit, gestion, STAPS, école de commerce...) comme à ceux qui la pratiquent (dirigeant et juriste d’organisation sportive, avocat, agent sportif...).
Author: Youcef Al Anbagi
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340090571
Category : Law
Languages : fr
Pages : 181
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Cet ouvrage offre un premier contact avec le droit du sport. Il s'organise autour de cinq grandes parties : les acteurs du droit du sport ;le droit social et économique du sport ;la justice sportive ;la responsabilité sportive ;la règle sportive dans l’ordre juridique international. Il comprend : Une initiation au droit du sport.Un style accessible et pédagogique.Une présentation claire et concise des notions juridiques. Il s'adresse aux étudiants en STAPS, en droit, en gestion, en marketing, aux écoles de commerce.
Author: Mathieu André-Simonet
Publisher: Jeunesse Et Droit
ISBN: 9782930176246
Category : Sports
Languages : fr
Pages : 289
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Author:
Publisher:
ISBN: 9782880490768
Category :
Languages : fr
Pages : 148
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