Author: Frédéric Lejeune (avocat).)
Publisher:
ISBN: 9782807208384
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Le droit d'auteur en questions
Author: Frédéric Lejeune (avocat).)
Publisher:
ISBN: 9782807208384
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782807208384
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Principes Relatifs Aux Questions de Droit D'auteur Dans Le Domaine de la Reprographie
Author: Conseil de l'Europe Comité des ministres, Conseil de l'Europe, Council of Europe Committee of Ministers, Council of Europe
Publisher: Council of Europe
ISBN: 9789287127051
Category : Photocopying
Languages : en
Pages : 24
Book Description
Publisher: Council of Europe
ISBN: 9789287127051
Category : Photocopying
Languages : en
Pages : 24
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Le droit d'auteur en questions
Author: Lejeune
Publisher:
ISBN: 9782807214293
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782807214293
Category :
Languages : en
Pages : 0
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Copyright Matters!
Author: Wanda Noel
Publisher:
ISBN: 9780889872363
Category : Copyright
Languages : en
Pages : 29
Book Description
Publisher:
ISBN: 9780889872363
Category : Copyright
Languages : en
Pages : 29
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Droit d’auteur 4.0 / Copyright 4.0
Author: Benhamou Yaniv
Publisher: de Werra Jacques, Université de Genève
ISBN: 3725586624
Category : Law
Languages : en
Pages : 197
Book Description
Cet ouvrage rassemble les contributions consacrées au droit d’auteur à l’ère du numérique et présentées lors de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle (www.jdpi.ch) organisée le 22 février 2017 à l’Université de Genève. Ces contributions sont: Blocage de sites web en droit suisse : des injonctions civiles et administratives de blocage au séquestre pénal (Yaniv Benhamou) ; Website Blocking Injunctions-a decade of development (Jo Oliver/Elena Blobel) ; Le marché numérique européen : enseignements de la jurisprudence de la Cour de justice et perspectives règlementaires (Jean-Michel Bruguière) ; User-generated Content and Other Digital Copyright Challenges: A North American Perspective (Ysolde Gendreau) ; Copyright in the Digital Age: A view from Asia (Wenwei Guan) ; Deep Copyright: Up - and Downstream Questions Related to Artificial Intelligence (AI) and Machine Learning (ML) (Daniel Schoenberger).
Publisher: de Werra Jacques, Université de Genève
ISBN: 3725586624
Category : Law
Languages : en
Pages : 197
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Cet ouvrage rassemble les contributions consacrées au droit d’auteur à l’ère du numérique et présentées lors de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle (www.jdpi.ch) organisée le 22 février 2017 à l’Université de Genève. Ces contributions sont: Blocage de sites web en droit suisse : des injonctions civiles et administratives de blocage au séquestre pénal (Yaniv Benhamou) ; Website Blocking Injunctions-a decade of development (Jo Oliver/Elena Blobel) ; Le marché numérique européen : enseignements de la jurisprudence de la Cour de justice et perspectives règlementaires (Jean-Michel Bruguière) ; User-generated Content and Other Digital Copyright Challenges: A North American Perspective (Ysolde Gendreau) ; Copyright in the Digital Age: A view from Asia (Wenwei Guan) ; Deep Copyright: Up - and Downstream Questions Related to Artificial Intelligence (AI) and Machine Learning (ML) (Daniel Schoenberger).
Le droit d'auteur et les droits voisins
Author: Joseph Fometeu
Publisher: Harmattan Cameroun
ISBN: 2343144737
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 168
Book Description
Le regain d'intérêt pour le droit d'auteur et les droits voisins s'expliquent par la reconsidération du rôle de la propriété intellectuelle acceptée comme un vecteur de croissance par l'impact du numérique sur la création et sur l'exploitation des oeuvres et par la dynamique de la gestion des droits. Rédigé sans ancrage national particulier, voici un pense bête très utile.
Publisher: Harmattan Cameroun
ISBN: 2343144737
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 168
Book Description
Le regain d'intérêt pour le droit d'auteur et les droits voisins s'expliquent par la reconsidération du rôle de la propriété intellectuelle acceptée comme un vecteur de croissance par l'impact du numérique sur la création et sur l'exploitation des oeuvres et par la dynamique de la gestion des droits. Rédigé sans ancrage national particulier, voici un pense bête très utile.
Copyright, Questions and Answers
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : en
Pages : 30
Book Description
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ISBN:
Category : Copyright
Languages : en
Pages : 30
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Le droit d'auteur : l'idéologie et le système
Author: Thomas Paris
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
ISBN:
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 250
Book Description
Le droit d'auteur est-il en crise ? Depuis plusieurs années, il est en tout cas continuellement au cœur de conflits largement médiatisés batailles transnationales entre droit d'auteur et copyright sur fond de négociations du GATT, grève des doubleurs pour obtenir des droits sur les films, mise en cause de la gestion des sociétés d'auteur par leurs adhérents, débat autour du droit de prêt dans les bibliothèques, affaires mp3 puis Napster, tollé autour de la taxation des ordinateurs... L'objet de cet ouvrage est de donner des clés de compréhension de ces multiples conflits. Les problèmes soulevés par le droit d'auteur aujourd'hui ne se résument pas à sa dimension juridique et à la question de l'adaptation de grands principes à un nouvel environnement, celui de la mondialisation et des nouvelles technologies. Le droit d'auteur est un système complexe, composé de règles de droit, d'organes de gestion, de pratiques, de procédures, de conventions, qui se construit en permanence comme compromis entre les contraintes techniques de mise en œuvre, les nécessités économiques sectorielles et les logiques des différents acteurs économiques en jeu. Par une approche originale, qui consiste à observer le droit d'auteur dans sa complexité et à l'aborder par sa dimension pratique, l'ouvrage propose un modèle de la dynamique d'ensemble du système, pour mieux faire ressortir les enjeux auxquels il est confronté.
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
ISBN:
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 250
Book Description
Le droit d'auteur est-il en crise ? Depuis plusieurs années, il est en tout cas continuellement au cœur de conflits largement médiatisés batailles transnationales entre droit d'auteur et copyright sur fond de négociations du GATT, grève des doubleurs pour obtenir des droits sur les films, mise en cause de la gestion des sociétés d'auteur par leurs adhérents, débat autour du droit de prêt dans les bibliothèques, affaires mp3 puis Napster, tollé autour de la taxation des ordinateurs... L'objet de cet ouvrage est de donner des clés de compréhension de ces multiples conflits. Les problèmes soulevés par le droit d'auteur aujourd'hui ne se résument pas à sa dimension juridique et à la question de l'adaptation de grands principes à un nouvel environnement, celui de la mondialisation et des nouvelles technologies. Le droit d'auteur est un système complexe, composé de règles de droit, d'organes de gestion, de pratiques, de procédures, de conventions, qui se construit en permanence comme compromis entre les contraintes techniques de mise en œuvre, les nécessités économiques sectorielles et les logiques des différents acteurs économiques en jeu. Par une approche originale, qui consiste à observer le droit d'auteur dans sa complexité et à l'aborder par sa dimension pratique, l'ouvrage propose un modèle de la dynamique d'ensemble du système, pour mieux faire ressortir les enjeux auxquels il est confronté.
Copyright, Questions and Answers
Author: Canada. Bureau of Intellectual Property
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : en
Pages : 8
Book Description
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ISBN:
Category : Copyright
Languages : en
Pages : 8
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Le droit d'auteur et moi
Author: Groupe romand et tessinois des centres de documentation pédagogique
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
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