Le commerce électronique au Maroc

Le commerce électronique au Maroc PDF Author: Mohamed Diyaâ Toumlilt
Publisher:
ISBN:
Category : Commercial law
Languages : fr
Pages : 524

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Le commerce électronique au Maroc

Le commerce électronique au Maroc PDF Author: Mohamed Diyaâ Toumlilt
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ISBN:
Category : Commercial law
Languages : fr
Pages : 524

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Les aspects juridiques du commerce électronique en droit marocain

Les aspects juridiques du commerce électronique en droit marocain PDF Author: Mohamed Diyaâ Toumlilt
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0

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Le commerce électronique en droit marocain

Le commerce électronique en droit marocain PDF Author: Soumaya Akkour
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 260

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Le commerce électronique et la protection du cyberconsommateur en droit marocain

Le commerce électronique et la protection du cyberconsommateur en droit marocain PDF Author: Soumaya Akkour
Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages :

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L’intérêt que portent les professionnels comme les consommateurs au commerce électronique se mesure notamment à l’aune de la place occupée par le Maroc, dans la stratégie commerciale des milieux d’affaires , comme dans les comportements de consommation des particuliers , ainsi que plus largement dans l’économie des différents pays. En effet ses vertus simplificatrices, le commerce électronique fait figure de progrès : il facilite l’accès à l’information commerciale, la vente de biens et services, leur paiement ainsi que bien d’autres fonctionnalités. Ces vertus ne signifient pas, cependant, que l’établissement des engrenages économiques, juridiques et techniques nécessaires au développement du commerce électronique soit évident. Le développement du commerce électronique n’est pas étranger à ce type d’exigences. La possibilité de conclure des contrats sur le support électronique a posé plusieurs interrogations concernant l’identification des parties, la manifestation de leur consentement, la preuve de leur entente et la responsabilité des intermédiaires techniques. Il devenait nécessaire de définir les bases sur lesquelles reposeraient les nouveaux rapports contractuels. Mais face aux caractères internationaux, moderne et technique des environnements électroniques, il nous paraît nécessaire de partir de ce constat que le droit est une chose mouvante et compliquée. Il est donc besoin de l’appréhender différemment, d’essayer de l’apprécier plutôt que de le voir plus simple qu’il n’est.

Le commerce électronique au Maroc

Le commerce électronique au Maroc PDF Author: Fouad Mhalal
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages :

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Adoption du commerce électronique au Maroc

Adoption du commerce électronique au Maroc PDF Author: Abdelhadi Messaoudi
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 180

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Quel régime juridique du commerce électronique dans les pays francophones d'Afrique subsaharienne ?

Quel régime juridique du commerce électronique dans les pays francophones d'Afrique subsaharienne ? PDF Author: Joseph emmanuel Yayi Lipem
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2140096223
Category : Law
Languages : fr
Pages : 528

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Le commerce électronique désigne l'activité économique par laquelle une personne propose ou assure, à distance et par voie électronique, la fourniture de biens ou de services, même si ceux à qui ils sont destinés les reçoivent sans contrepartie pécuniaire. Le commerce électronique n'échappe pas au droit. Cela ne signifie pas pour autant que les échanges en ligne sont dénués de toute particularité. Le commerce électronique ne crée pas un nouveau droit. Il conduit vers l'émergence de nouveaux concepts, de nouvelles pratiques, de nouvelles relations qui apparaissent dans un environnement cyberspatial dénué de toute corporalité.

Le commerce électronique

Le commerce électronique PDF Author: Mohamed Bedhri
Publisher:
ISBN:
Category : Commerce
Languages : fr
Pages : 196

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Les technologies de l'information et de la communication sont au cœur de l'actualité internationale, stimulent les progrès technologiques et vivifient le capitalisme convalescent. Le réseau internet dessine une toile qui est le lieu de création, de communication et d'échanges économiques, culturels et sociaux. Le commerce électronique naissant ébranle les bases de l'économie classique et introduit un nouveau concept : l'économie de réseau appelée également économie numérique. Le e-commerce crée de nouvelles opportunités d'expansion du commerce international et de création de richesses. Cet ouvrage fait le point sur le formidable développement des technologies de l'information et de la communication incarne par la promotion du commerce électronique et présente l'expérience et les atouts du Maroc dans ce domaine.

Le droit du commerce électronique

Le droit du commerce électronique PDF Author: Olivier d' Auzon
Publisher: Puits Fleuri
ISBN: 9782867392344
Category : Electronic commerce
Languages : fr
Pages : 296

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Le Commerce électronique, phénomène économique sans précèdent, mérite encore aujourd'hui l'étonnement. Il a fallu attendre 38 ans pour que 50 millions d'américains aient accès à la radio, 13 pour la télévision, 16 ans pour l'ordinateur et seulement 4 ans pour Internet. Dans le même temps, le chiffre d'affaires mondial du commerce électronique atteignait, dit-on, 350 milliard de dollars en 2002, contre 7 milliards en 1998. De fait, les pratiques du commerce électronique sont aujourd'hui banalisées. Par contre les règles juridiques de ce commerce restent dans l'esprit de beaucoup encore au stade de projet, du vide juridique. Pourtant, aujourd'hui comme hier, le droit s'applique à cet espace ! Qu'elles soient nationales, ; communautaires, internationales, les règles qui gèrent le commerce électronique sont très complètes et précises mais trop nombreuses pour paraître cohérentes. Cet ouvrages fait un tour d'horizon très précis des règles en vigueur et explique, références à l'appui, les usages du cybercommerce et le droit applicable.

Droit du commerce électronique

Droit du commerce électronique PDF Author: Kodjo Ndukuma Adjayi
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2140189388
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 393

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Nous sommes les contemporains du premier siècle d'existence d'un Internet défiant le droit. Faut-il encore entretenir des inhibitions d'esprit de jeunesse, là où le droit de l'Internet et l'Internet lui-même sont jeunes ? Qui reprochera aux chercheurs de la génération androïde de mener la quête des connaissances sur leur temps ? Avec méthode et rigueur, avec patience et hargne, avec humilité et technicité, les auteurs étudient les enjeux économiques, consuméristes, cybercriminels de notre société numérique transfrontière. Par devoir et pour mémoire, nos choix d'éléments d'études comparées esquissent le renouveau d'un Droit du commerce électronique, tout en renforçant le tronc commun du droit classique. Le droit civil participe de ses institutions anciennes à la réglementation du e-commerce. Le droit de la consommation reste un bouclier pour le citoyen-internaute. Le droit pénal offre ses instruments à l'ajustement de l'ordre public numérique, avec le concours du droit international.