Guide pour une évaluation environnementale préalable [ressource électronique] PDF Download
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![Guide pour une évaluation environnementale préalable [ressource électronique] PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/3PCbwgEACAAJ?fife=w150-h200)
Author: Canada. Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales
Publisher: [Hull, Québec] : Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales
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Languages : fr
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Book Description
![Guide pour une évaluation environnementale préalable [ressource électronique] PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/3PCbwgEACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Canada. Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales
Publisher: [Hull, Québec] : Bureau fédéral d'examen des évaluations environnementales
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Languages : fr
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Author: Direction des activités fédérales, Service de la protection de l'environnement
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Languages : fr
Pages : 81
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Le présent guide, produit dans le cadre du Processus d'évaluation et d'examen en matière d'environnement (PEEE), offre une méthode permettant l'examen préliminaire de projets en vue de détecter les incidences négatives qu'ils pourraient avoir sur l'environnement. Il constitue un document de référence devant permettre aux organismes et ministères fédéraux de mettre au point leurs propres procédures de sélection. Le guide est composé de deux parties: 1) Les dispositions légales et instructions du conseil des ministres pertinents; 2) Description de l'examen environnemental préalable. La majeure partie du guide est constituée d'annexes.
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Languages : fr
Pages : 159
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Author: Thomas Garancher
Publisher: Le Moniteur
ISBN: 2281133923
Category : Law
Languages : fr
Pages : 468
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L’évaluation environnementale permet d’apprécier et de mesurer les conséquences d’un projet, plan ou programme sur l’environnement pour tenter d’en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d’éclairer à la fois le porteur de projet et l’administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu’à garantir l’information et la participation du public. Cette deuxième édition de l’ouvrage précédemment intitulé Études d’impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d’une partie portant sur l’évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d’évaluation environnementale des plans ou programmes. Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l’évaluation environnementale. Il permet de conduire une étude d’impact en toute sécurité juridique. Véritable manuel pratique, cet ouvrage : –– analyse la notion d’évaluation environnementale (définition, régime juridique et acteurs) ; –– détaille le processus d’évaluation environnementale des projets (champ, contenu et procédure) ; –– présente les spécificités relatives à l’évaluation environnementale des plans et programmes (champ, contenu et procédure) ; –– décrit les procédures communes et coordonnées d’évaluation environnementale des projets et des plans et programmes. Ce guide pratique et exhaustif est illustré d’exemples, de schémas et enrichi d’annexes (formulaire Cerfa, notice explicative, tableaux synthétiques, bibliographies...). Chaque chapitre propose un résumé des points importants à retenir, des conseils opérationnels et un récapitulatif des principaux textes officiels. Cet ouvrage est destiné aux responsables de projets soumis à évaluation environnementale – installations industrielles, ouvrages d’infrastructures et opérations d’aménagement notamment –, ainsi qu’à leurs conseils juridiques et techniques. Il s’adresse également aux bureaux d’études, aux services instructeurs et aux ingénieurs, techniciens et juristes des collectivités territoriales.
Author: Dao, Kim Chi
Publisher: Sainte-Foy, Québec : Télé-université
ISBN: 9782762411591
Category : Environmental impact analysis
Languages : fr
Pages : 173
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Author: Kim Chi Dao
Publisher:
ISBN: 9782762420906
Category :
Languages : fr
Pages : 171
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Author: Gaétan A. Leduc
Publisher: Éditions MultiMondes
ISBN: 2921146983
Category : Ecology
Languages : fr
Pages : 428
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L'évaluation des impacts environnementaux. Un outil d'aide à la décision présente un tour d'horizon complet des notions à assimiler. Il permet un apprentissage progressif des méthodes et des procédures reconnues en matière d'évaluation d'impacts environnementaux et comporte des exemples en provenance de la Francophonie, tirés de l'expérience internationale des auteurs.
Author: Federal Environmental Assessment Review Office
Publisher:
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Languages : fr
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Author: Institut de la Francophonie pour le développement durable
Publisher: Institut de la Francophonie pour le développement durable
ISBN: 2894812876
Category : Science
Languages : fr
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La gestion durable et efficace des politiques, programmes et projets de développement nécessite une planification environnementale impliquant les notions de révision et d'anticipation. Cette gestion utilise un certain nombre d'instruments, dont quelques-uns s'attachent exclusivement à la planification environnementale. C'est notamment le cas de l'étude d'impact environnemental et social. D'autres sont des outils permettant d'améliorer la planification des politiques, des plans et des programmes d'aménagement du territoire (l'évaluation environnementale stratégique), de réduire l'impact de la conception et de la production des produits (l'écobilan et l'analyse de cycle de vie) ou tout simplement, de gérer les impacts d'une entreprise ou d'une installation existante (l'audit environnemental et le système de management environnemental). L'acquisition et la maîtrise d'utilisation de ces différents outils d'évaluation environnementale passent par le renforcement de l'expertise des acteurs du développement, à divers niveaux d'intervention: décideurs, administrations centrales, services techniques centraux et décentralisés, services municipaux, responsables d'entreprises, bureaux d'études, organisations non gouvernementales, etc. Ce renforcement permettra de tendre le plus rapidement possible vers un état d'indépendance et d'autosuffisance en matière de pratique de l'évaluation environnementale.
