Author: Canada. Bureau federal d'examen des evaluations environnementales
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Languages : fr
Pages : 24
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Nouveau guide du processus federal d'evaluation et d'examen en matiere d'environnement
Author: Canada. Bureau federal d'examen des evaluations environnementales
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Languages : fr
Pages : 24
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Languages : fr
Pages : 24
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Processus fédéral d'évaluation et d'examen en matière d'environnement
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Languages : fr
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Nouveau guide du processus fédéral d'évaluation et d'examen en matière d'environnement
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Guide pour l'évaluation initiale
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Languages : fr
Pages : 73
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Pages : 73
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Guide pour l'évaluation initiale
Author: P. J. B. Duffy
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Languages : fr
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Initial Assessment Guide Federal Environmental Assessment and Review Process
Author: Canada. Department of the Environment. Federal Environmental Assessment Review Office
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Languages : en
Pages : 35
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Pages : 35
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Federal environmental assessment and review process
Author: Canada. Bureau federal d'examen des evaluations environnementales
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Languages : fr
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Languages : fr
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Federal environmental assessment and review process in Canada
Author: F. G. Hurtubise
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Languages : en
Pages : 31
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Pages : 31
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Processus fédéral d'évaluation et d'examen en matière d'environnement
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Languages : fr
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Guide pour un examen environnemental préalable
Author: Direction des activités fédérales, Service de la protection de l'environnement
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Languages : fr
Pages : 81
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Le présent guide, produit dans le cadre du Processus d'évaluation et d'examen en matière d'environnement (PEEE), offre une méthode permettant l'examen préliminaire de projets en vue de détecter les incidences négatives qu'ils pourraient avoir sur l'environnement. Il constitue un document de référence devant permettre aux organismes et ministères fédéraux de mettre au point leurs propres procédures de sélection. Le guide est composé de deux parties: 1) Les dispositions légales et instructions du conseil des ministres pertinents; 2) Description de l'examen environnemental préalable. La majeure partie du guide est constituée d'annexes.
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Languages : fr
Pages : 81
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Le présent guide, produit dans le cadre du Processus d'évaluation et d'examen en matière d'environnement (PEEE), offre une méthode permettant l'examen préliminaire de projets en vue de détecter les incidences négatives qu'ils pourraient avoir sur l'environnement. Il constitue un document de référence devant permettre aux organismes et ministères fédéraux de mettre au point leurs propres procédures de sélection. Le guide est composé de deux parties: 1) Les dispositions légales et instructions du conseil des ministres pertinents; 2) Description de l'examen environnemental préalable. La majeure partie du guide est constituée d'annexes.