L'acte public... sera... soutenu le... 6 mai 1853... par Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture,...

L'acte public... sera... soutenu le... 6 mai 1853... par Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture,... PDF Author: Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture
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Languages : fr
Pages : 118

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L'acte public... sera... soutenu le... 6 mai 1853... par Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture,...

L'acte public... sera... soutenu le... 6 mai 1853... par Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture,... PDF Author: Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture
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Faculté de droit de Paris. Droit romain : A quels actes s'appliquent les règles des donations ? Droit français : Dans quelle mesure les donations ou avantages faits aux futurs époux par le contrat de mariage participent-ils du caractère et des règles des contrats à titres onéreux ? Thèse pour le doctorat, par Louis Bénet,... L'acte public... sera... soutenu le... 24 janvier 1884...

Faculté de droit de Paris. Droit romain : A quels actes s'appliquent les règles des donations ? Droit français : Dans quelle mesure les donations ou avantages faits aux futurs époux par le contrat de mariage participent-ils du caractère et des règles des contrats à titres onéreux ? Thèse pour le doctorat, par Louis Bénet,... L'acte public... sera... soutenu le... 24 janvier 1884... PDF Author: Louis Bénet (avocat.)
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Pages : 215

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De la nature et la forme des donations entre-vifs

De la nature et la forme des donations entre-vifs PDF Author: Joseph-Therèse-Odet de Boubée de Lacouture
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Pages : 118

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Faculte de Droit de Paris. Des Donations Entre Epoux, Dans Le Droit Romain. de La Quotite

Faculte de Droit de Paris. Des Donations Entre Epoux, Dans Le Droit Romain. de La Quotite PDF Author: Charles Bonnet
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ISBN: 9782014428438
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Languages : fr
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Faculte de droit de Paris. Des Donations entre epoux, dans le droit romain. De la quotite disponible entre epoux, d'apres le droit francais. These pour le doctorat, par Charles Bonnet. L'acte public... sera soutenu le... 6 juillet 1876 Date de l'edition originale: 1876 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Des donations entre époux en droit romain et en droit français thèse pour le doctorat par Paul Anselme Pasteau

Des donations entre époux en droit romain et en droit français thèse pour le doctorat par Paul Anselme Pasteau PDF Author: Paul Anselme Pasteau
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Languages : fr
Pages : 282

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Jus romanum : de mortis causa donationibus et capionibus. Droit français : donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage. L'acte public... sera soutenu le... 17 août 1840... par J.-M. Boileux,...

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Jus romanum : de mortis causa donationibus et capionibus. Droit français : donations faites par contrat de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage. L'acte public... sera soutenu le... 17 août 1840... par J.-M. Boileux,... PDF Author: Jacques Marie Boileux
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Languages : en
Pages : 23

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Étude sur la publicité des donations en droit romain et en droit français

Étude sur la publicité des donations en droit romain et en droit français PDF Author: Larnaude (Ferdinand)
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Languages : fr
Pages : 276

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Université de France. Académie de Nancy. Étude sur les donations entre époux dans le droit romain, dans l'ancien droit français et dans la législation française actuelle, civile et fiscale. Thèse pour le doctorat... L'acte public... sera... soutenu le... 26 décembre 1878...

Université de France. Académie de Nancy. Étude sur les donations entre époux dans le droit romain, dans l'ancien droit français et dans la législation française actuelle, civile et fiscale. Thèse pour le doctorat... L'acte public... sera... soutenu le... 26 décembre 1878... PDF Author: Achille Bernard (docteur en droit.)
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Languages : fr
Pages : 240

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Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Formes des donations entre vifs. Droit français : des Donations déguisées sous la forme d'un contrat à titre onéreux. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 30 avril 1892... par Fernand Bricout...

Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Formes des donations entre vifs. Droit français : des Donations déguisées sous la forme d'un contrat à titre onéreux. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 30 avril 1892... par Fernand Bricout... PDF Author: Fernand Bricout
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Languages : fr
Pages : 288

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Faculté de droit de Paris. De l'Irrévocabilité des donations entre vifs en droit romain. De la règle : "Donner et retenir ne vaut", son origine historique, ses conséquences, ses exceptions en droit français. Thèse pour le doctorat... par Alexandre Pommier,...

Faculté de droit de Paris. De l'Irrévocabilité des donations entre vifs en droit romain. De la règle : Author: Alexandre Pommier
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Languages : fr
Pages : 374

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