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1830 1830

Exposé des motifs et projets de loi sur l'organisation de la garde nationale sédentaire et de la garde nationale mobile

Author: François Guizot
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Author: François Guizot
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Nouvelle loi sur l'organisation de la garde nationale sédentaire et mobile PDF

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Projet de loi sur l'organisation de la garde nationale, présenté à l'Assemblée nationale le 29 juillet 1850 ; précédé de l'exposé des motifs. (29 juillet 1850.). PDF

Author: France. Assemblée législative (1849-1851)
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Nouveau Manuel complet des Gardes nationaux de France, contenant la Loi de 1791 sur l'Organisation de la Garde nationale, le Projet de Loi du 9 Octobre 1830, sur la Garde Natuionale sedentaire et mobile les Ordonnance et Ordres du Jour, depuis le 1er Août 1830, sur l'Uniforme, les Conseils de Discipline, etc., les Discours prononcé par le Roi en donnant les Drapeaux, sa Lettre au Général Lafayette, des Instructions sur les Élections des Officiers et Sous-Officiers, l'Uniforme adopté pour les Communes rurales, etc. etc, l'Ecole du Soldat et de Peloton, l'Extrait du Service dans les Places, l'Entretien des Armes, etc., etc. ; ouvrage orné d'un grande nombre de Figures représentant les dofférens Uniformes de la Garde nationale, et toutes celles nécessaires pour l'Exercice et les Manoeuvres PDF

Author: R. L.
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Loi relative à l'organisation de la garde nationale mobile. - Circulaire adressée à ce sujet par M. le ministre de la guerre ... PDF

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Manuel-Théorie du Garde National sédentaire et du Garde National mobile, contenant la manoeuvre du fusil Chassepot, du fusil à tabatière et du fusil à piston ; la Loi sur la Garde Nationale... le recrutement de l'Armée et l'organisation de la Garde Nationale des 14 janv. 1869, 27 août 1870 PDF

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Exposé des motifs ... Projet de loi concernant la garde nationale ... PDF

Author: Adrien de Gasparin
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Bulletin des Actes officiels concernant l'organisation ... de la Garde Nationale Mobile. Recueillis et classés par ... H. Rouillard PDF

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Loi sur le recrutement de l'armée et l'organisation de la Garde nationale mobile PDF

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Examen critique du projet de loi relatif à l'Armée et à la Garde nationale mobile amendé par la Commission du Corps législatif. Exposé d'un nouveau plan d'organisation militaire. [The preface signed: A. C.] PDF

Author: A. C.
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Pages : 176

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