Essai sur le rôle de la notion d'équivalence en droit civil français ...: La notion d'équivalence en matière extra-contractuelle PDF Download
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Author: Jacques Maury
Publisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 472
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Author: Jacques Maury
Publisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 472
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Author: Jacques Maury
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Category :
Languages : fr
Pages :
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Author: Jacques Maury
Publisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 0
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Author: JACQUES. MAURY
Publisher:
ISBN: 9781033311776
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Author: Jacques Maury
Publisher: Forgotten Books
ISBN: 9780266288770
Category : Law
Languages : fr
Pages : 366
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Book Description
Excerpt from Essai sur le Role de la Notion d'Equivalence: En Droit Civil Francais Je l'ai faite, sinon avec bonheur, du moins avec Du droit tel qu'il est, je me suis ensuite efforce de rapprocher, pour en faire la critique, ce qui m'a paru devoir etre, dans la conscience collee tive moderne, la traduction des principes superieurs et permanents de Le but supreme du droit est de realiser le juste On m'excusera aisement de n'avoir pas completement Je croirais n'avoir pas'tout a fait echoue si l'on voit bien, a la lecture de cette these, .ce que j'ai tente, si la synthese que j'ai essayee se revele feconde, permet, ce que je pense, de mieux expliquer d'assez nombreuses solu tions legales, de justifier des solutions jurispruden tielles, pratiquement utiles. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works.
Author: Nina Ferra
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Tout entier empreint de la question de la relation entre volontarisme et justice contractuelle, le droit des contrats a forgé son édifice sur le principe d'équilibre. La tentative de conciliation trouve ses limites : les notions d'économie du contrat ou de contrats relationnels ont fait leur apparition. Certaines notions prennent plus d'importance telles les obligations essentielles, la protection de la partie faible ou encore la bonne foi. Pour intéressantes qu'elles soient, en ce qu'elles proposent une conception plus poussée de l'équilibre, ces approches sont-elles satisfaisantes ? L'analyse des mutations jurisprudentielles et législatives conduit sans cesse à remettre l'ouvrage sur le métier. Ces évolutions ne seraient-elles que de surface ? Ne traduisent-elles pas la nécessité de revisiter plus profondément le droit des obligations ? La question est posée : qu'est-ce qu'un contrat ? Pragmatiquement et sans dogmatisme, il s'agit d'une relation donnant-donnant. Sous cet angle, la relation contractuelle appelle l'équivalence et non l'équilibre. Ainsi, l'équilibre ne serait que l'abstraction de l'équivalence, conçue comme une donnée concrète. L'objet de l'étude consiste à interroger la place de l'équivalence dans le droit des contrats. Plus, il s'agit de savoir comment de postulée, elle peut se transfigurer en notion opérationnelle.
Author: Denis Berthiau
Publisher: LGDJ
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 504
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Peut-on reconnaître l'existence d'un principe d'égalité dans le droit civil des contrats ? Le doute est permis et est souvent exprimé. Si chacun connaît à propos du contrat la notion d'équivalence des prestations, celle-ci est la plupart du temps évacuée par le juriste à la lecture de l'expression contenue dans l'article 1104 du Code civil qui regarde comme équivalent ce que les parties se sont engagées à donner ou à faire dans le contrat commutatif. Plus encore, la période des forces en présence qui mène inéluctablement au déséquilibre contractuel, mettant en péril toute possibilité d'affirmation d'un principe d'égalité dans le droit civil des contrats. Pourtant, le combat contre les inégalités a bien pour but premier le rétablissement d'une égalité souhaitée et souhaitable. L'action ne peut donc s'analyser qu'au regard d'un principe d'égalité soit préexistant, soit interprété comme un but à atteindre. Au travers de l'étude des différentes institutions contractuelles, tentative est menée de trouver un contour précis à ce principe d'égalité. Le raisonnement est déroulé progressivement, tentant de s'abstraire de tout clivage, empruntant tant au domaine classique de la théorie générale des obligations qu'au droit public et à l'histoire du droit. La définition de ce que doit être le principe d'égalité dans le droit civil des contrats n'aurait par ailleurs pas pu être rigoureusement dessinée sans une étude approfondie d'une notion voisine de l'égalité, si souvent galvaudée mais au fond si peu connue : l'équité.
Author: Catherine Krief-Semitko
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296105432
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 339
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La notion de valeur est une notion essentielle du droit français, mais nul ne s'est encore risqué à l'envisager pour elle-même. Sortant des sentiers battus, il s'agit d'envisager la valeur en soi, une valeur-substance, une valeur-res, une valeur objective. Essence même des biens, elle permet de distinguer les choses susceptibles d'appropriation de celles qui ne le sont pas. Le concept de valeur constitue le chaînon manquant entre réalité sociale et réalité juridique.
Author: Robert Wintgen
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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L'étude comparée des effets du contrat à l'égard des tiers en droit français et allemand révèle que l'opposabilité est une notion purement descriptive. Ce n'est pas parce qu'il est opposable que le contrat produit des effets à l'égard des tiers, c'est parce qu'il produit ces effets qu'il leur . est opposable. L'explication des effets du contrat à l'égard des tiers doit donc être cherchée dans les règles très diverses qui en constituent le fondement. Il en va notamment ainsi en matière de responsabilité délictuelle. Les règles que l'on prétend déduire d'un principe d'opposabilité en cette matière sont injustifiées. La relativité de la faute contractuelle est le complément nécessaire du principe de l'effet relatif du contrat et la responsabilité des tiers envers les parties doit tenir compte de la diversité des conflits d'intérêts qui peuvent se présenter .
Author: Pierre Pinlon
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 338
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