Author: France. Sovereign (1643-1715 : Louis XIV).
Publisher:
ISBN:
Category : France
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Edict du roy portant suppression des offices quatriennaux créez par edicts des mois d'aoust 1645. & decembre 1652
Author: France. Sovereign (1643-1715 : Louis XIV).
Publisher:
ISBN:
Category : France
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : France
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Edict Dv Roy, Portant Svppression des Offices Quatriennaux créez par Edicts des mois d'Aoust 1645. & Decembre 1652. à l'exception des Consignations & Commissaires aux Saisies réelles, & Suppression des Offices des deux, où il y en auoit quatre, seruans par quartier
Author: Ludwig XIV. (Frankreich, König)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Edict du Roy, portant retablissement des offices et droicts supprimez par la declaration du mois d'Octobre mil six cens quarante-huict. [31 Dec. 1652.].
Author: France
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Édict du Roy pour la suppression des offices triennaux créez par son édict... de juin 1597
Author: France
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Edict Du Roy Sur La Suppression De Tous offices supernumeraires, nouvellement créez & erigez, revenans au nombre ancien
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 30
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 30
Book Description
Édict du Roy contenant révocation des édicts de la suppression des offices de judicature et des finances. Leu et publié en parlement, à Paris, le 1er jour d'octobre 1585
Author: France
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 8
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 8
Book Description
Edict du roy portant augmentation de droicts de la fonction des offices de controlleurs des receptes des consignations, creez par edict du mois de juin mil six cens vingt-sept. Verifié en Parlement et Cour des Aydes
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 14
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 14
Book Description
Édict du roy, suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires
Author: Louis XIII
Publisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782329608853
Category :
Languages : fr
Pages : 26
Book Description
Édict du roy, portant suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires de la Chambre de sa majesté et création de trente deux offices de greffiers des commissions extraordinaires . Vérifié en la Chambre des Comptes Date de l'édition originale: 1626 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Publisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782329608853
Category :
Languages : fr
Pages : 26
Book Description
Édict du roy, portant suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires de la Chambre de sa majesté et création de trente deux offices de greffiers des commissions extraordinaires . Vérifié en la Chambre des Comptes Date de l'édition originale: 1626 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Édict du Roy contenant révocation des édicts de la suppression des offices de judicature et des finances. Leu et publié en parlement, à Paris, le 1er jour d'octobre 1585
Author: France
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 8
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 8
Book Description
Edict du Roy, portant suppression des Offices de Tresoriers Prouinciaux des Garnisons et des Regimens et Compagnies de gens de pied... Et creation en tiltre d'Office, des Controlleurs des deniers Communs et d' Octroy en chacune Ville et Communauté de ce Royaume... (Paris, déc. 1629)
Author: France
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 16
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 16
Book Description