Author: Georges Lévy
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 196
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De l'action furti
Author: Georges Lévy
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Category :
Languages : fr
Pages : 196
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Category :
Languages : fr
Pages : 196
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Faculté de droit de Poitiers. Du Vol, de l'action "furti" en droit romain. Des Lois répressives du vol en droit français. Thèse... par René Ducamp
Author: René Ducamp
Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 211
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 211
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De l'action furti en droit romain
Author: M.-V.-M.. Bilard
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Category :
Languages : fr
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Languages : fr
Pages :
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De l'action furti
Author: Georges Levy
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Languages : fr
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Languages : fr
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Du Vol, de l'action "furti" en droit romain. Des Lois répressives du vol en droit français
Author: René Ducamp
Publisher:
ISBN:
Category : Actions and defenses (Roman law)
Languages : fr
Pages : 211
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Category : Actions and defenses (Roman law)
Languages : fr
Pages : 211
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Droit romain:- De l'action "furti".
Author: Gustave Labiche
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 298
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Category :
Languages : fr
Pages : 298
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Etudes sur le Furtum dans le très ancien droit romain
Author: Paul Huvelin
Publisher:
ISBN:
Category : Larceny
Languages : fr
Pages : 882
Book Description
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ISBN:
Category : Larceny
Languages : fr
Pages : 882
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De furtis en droit romain
Author: Edmond Malicet
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 304
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 304
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Études sur le furtum dans le très ancien droit romain
Author: Paul Huvelin
Publisher:
ISBN:
Category : Larceny (Roman law)
Languages : fr
Pages : 352
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Category : Larceny (Roman law)
Languages : fr
Pages : 352
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L' Obligation de garde
Author: René Robaye
Publisher: Publications Fac St Louis
ISBN: 9782802800576
Category : Bail (Roman law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.
Publisher: Publications Fac St Louis
ISBN: 9782802800576
Category : Bail (Roman law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.