Author: Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque
Publisher:
ISBN: 9782804414962
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 2291
Book Description
Droit bancaire et financier au Luxembourg: X. Le cadre fiscal et l'ingénierie financière. XI. Le droit financier européen
Author: Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque
Publisher:
ISBN: 9782804414962
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 2291
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782804414962
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 2291
Book Description
Droit bancaire et financier européen
Author: Philippe-Emmanuel Partsch
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 2804494861
Category : Law
Languages : fr
Pages : 750
Book Description
CRD IV, Mécanisme de surveillance unique, nouvelle directive garantie des dépôts, Directive redressement et résolution bancaire, Mécanisme de résolution unique, Single Financial Rulebook, tout le droit bancaire européen a été réformé en profondeur depuis la publication en 2009 de la première édition de ce précis. Dans la mesure où il est le seul secteur de la finance dans lequel tous les nouveaux textes européens sont déjà d’application, il était logique de lui consacrer le premier tome de la deuxième édition. Son étude est précédée d’un cadre général de droit européen, matériel, institutionnel et prudentiel, présentant notamment le système européen de supervision financière instauré en 2011, pour la bonne compréhension des règles bancaires mais aussi des autres aspects de droit financier européen à aborder dans des tomes ultérieurs. L’ouvrage se veut notamment un outil pratique et didactique. Il est enrichi par : • une liste des actes de droit dérivé adoptés en matière bancaire et financière ; • une liste des arrêts de la CJUE et du Tribunal cités ; • une bibliographie complète ; • un index analytique. Enfin, l’ouvrage comprend une réflexion critique sur les développements récents du droit bancaire et financier européen et appelle à une refonte, faisant appel au courage, au bon sens et à une meilleure intégration d’une dimension macroéconomique, trop peu présente à ce jour.
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 2804494861
Category : Law
Languages : fr
Pages : 750
Book Description
CRD IV, Mécanisme de surveillance unique, nouvelle directive garantie des dépôts, Directive redressement et résolution bancaire, Mécanisme de résolution unique, Single Financial Rulebook, tout le droit bancaire européen a été réformé en profondeur depuis la publication en 2009 de la première édition de ce précis. Dans la mesure où il est le seul secteur de la finance dans lequel tous les nouveaux textes européens sont déjà d’application, il était logique de lui consacrer le premier tome de la deuxième édition. Son étude est précédée d’un cadre général de droit européen, matériel, institutionnel et prudentiel, présentant notamment le système européen de supervision financière instauré en 2011, pour la bonne compréhension des règles bancaires mais aussi des autres aspects de droit financier européen à aborder dans des tomes ultérieurs. L’ouvrage se veut notamment un outil pratique et didactique. Il est enrichi par : • une liste des actes de droit dérivé adoptés en matière bancaire et financière ; • une liste des arrêts de la CJUE et du Tribunal cités ; • une bibliographie complète ; • un index analytique. Enfin, l’ouvrage comprend une réflexion critique sur les développements récents du droit bancaire et financier européen et appelle à une refonte, faisant appel au courage, au bon sens et à une meilleure intégration d’une dimension macroéconomique, trop peu présente à ce jour.
Droit bancaire et financier au Luxembourg
Author:
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804413064
Category :
Languages : fr
Pages : 2360
Book Description
Déjà présent aux premières heures de l’Europe communautaire, le Luxembourg a su s’ériger au cours des dernières décennies au rang des plus grands centres financiers internationaux. Son droit n’y est certainement pas étranger. De tradition civiliste, toujours à l’écoute des expériences voisines, il est un droit moderne offrant flexibilité et sécurité aux opérateurs économiques et aux investisseurs. Dix ans après la parution d’un premier ouvrage sur le même thème, l’ALJB a rassemblé plus de soixante auteurs pour évoquer, analyser, voire critiquer autant de pans du droit bancaire et financier luxembourgeois et apporter ainsi leur contribution à son développement permanent. Il n’existait pas encore en la matière d’ouvrage d’une telle ampleur et d’une telle richesse. Techniques bancaires, obligations professionnelles, droit des sociétés, régime des titres et instruments financiers, cadre juridique de l’investissement collectif, techniques de financement et de garantie, tels sont parmi d’autres les nombreux thèmes où le praticien pourra trouver une réponse, le juge une solution et le législateur le nouvel élan de son inspiration. Un éclairage nouveau sur l’environnement juridique et fiscal de la Place financière de Luxembourg.
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804413064
Category :
Languages : fr
Pages : 2360
Book Description
Déjà présent aux premières heures de l’Europe communautaire, le Luxembourg a su s’ériger au cours des dernières décennies au rang des plus grands centres financiers internationaux. Son droit n’y est certainement pas étranger. De tradition civiliste, toujours à l’écoute des expériences voisines, il est un droit moderne offrant flexibilité et sécurité aux opérateurs économiques et aux investisseurs. Dix ans après la parution d’un premier ouvrage sur le même thème, l’ALJB a rassemblé plus de soixante auteurs pour évoquer, analyser, voire critiquer autant de pans du droit bancaire et financier luxembourgeois et apporter ainsi leur contribution à son développement permanent. Il n’existait pas encore en la matière d’ouvrage d’une telle ampleur et d’une telle richesse. Techniques bancaires, obligations professionnelles, droit des sociétés, régime des titres et instruments financiers, cadre juridique de l’investissement collectif, techniques de financement et de garantie, tels sont parmi d’autres les nombreux thèmes où le praticien pourra trouver une réponse, le juge une solution et le législateur le nouvel élan de son inspiration. Un éclairage nouveau sur l’environnement juridique et fiscal de la Place financière de Luxembourg.
Droit bancaire et financier européen
Author: Philippe-Emmanuel Partsch
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804424749
Category : Law
Languages : fr
Pages : 1088
Book Description
L’ouvrage est la première synthèse de l’ensemble du droit bancaire et financier européen. La matière est traitée de manière systématique au travers de cinq thèmes : l’objet de l’activité bancaire et financière, les intermédiaires financiers (établissements de crédit, entreprises d’investissement, OoPCVM...), les infrastructures financières (marchés financiers, systèmes de compensation-règlement-livraison, systèmes de paiement), les règles européennes applicables à l’activité bancaire et financière (droit de la concurrence au sens large, droit de la consommation, prévention du blanchiment...) et les régulateurs financiers. Pour faciliter sa bonne compréhension, l’exposé de la réglementation est précédé d’un aperçu de droit européen général. Celui-ci présente le cadre matériel et institutionnel dans lequel s’insère et duquel procède la réglementation bancaire et financière européenne. Y sont notamment présentés, les libertés de circulation pertinentes, l’Union économique et monétaire, les compétences normatives de la Communauté en matière bancaire et financière, la procédure législative de codécision, la comitologie et le processus Lamfalussy... L’ouvrage se veut un outil pratique et didactique. Il est enrichi par : • Un tableau de concordance entre le TUE ancien et le nouveau et entre le TCE et le TFUE • Une liste des actes de droit dérivé adoptés en matière bancaire et financière • Une liste des arrêts de la C.J.C.E. et du T.P.I.C.E. cités • Une liste des décisions de la Commission européenne citées • Une bibliographie complète • Un index analytique
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804424749
Category : Law
Languages : fr
Pages : 1088
Book Description
L’ouvrage est la première synthèse de l’ensemble du droit bancaire et financier européen. La matière est traitée de manière systématique au travers de cinq thèmes : l’objet de l’activité bancaire et financière, les intermédiaires financiers (établissements de crédit, entreprises d’investissement, OoPCVM...), les infrastructures financières (marchés financiers, systèmes de compensation-règlement-livraison, systèmes de paiement), les règles européennes applicables à l’activité bancaire et financière (droit de la concurrence au sens large, droit de la consommation, prévention du blanchiment...) et les régulateurs financiers. Pour faciliter sa bonne compréhension, l’exposé de la réglementation est précédé d’un aperçu de droit européen général. Celui-ci présente le cadre matériel et institutionnel dans lequel s’insère et duquel procède la réglementation bancaire et financière européenne. Y sont notamment présentés, les libertés de circulation pertinentes, l’Union économique et monétaire, les compétences normatives de la Communauté en matière bancaire et financière, la procédure législative de codécision, la comitologie et le processus Lamfalussy... L’ouvrage se veut un outil pratique et didactique. Il est enrichi par : • Un tableau de concordance entre le TUE ancien et le nouveau et entre le TCE et le TFUE • Une liste des actes de droit dérivé adoptés en matière bancaire et financière • Une liste des arrêts de la C.J.C.E. et du T.P.I.C.E. cités • Une liste des décisions de la Commission européenne citées • Une bibliographie complète • Un index analytique
Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014 : [recueil de doctrine]
Author: Association luxembourgeoise des juristes des banques
Publisher:
ISBN: 9782804472931
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782804472931
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Droit bancaire et financier au Luxembourg: VIII. Le droit des sociétés et des valeurs mobilières
Author: Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque
Publisher:
ISBN: 9782804414948
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 2291
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782804414948
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 2291
Book Description
Droit bancaire et financier au Luxembourg: I. L'évolution législative, 1993-2003. II. Les établissements de credit et leur cadre opérationnel. III. Les obligations professionnelles
Author: Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque
Publisher:
ISBN: 9782804414924
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 2291
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782804414924
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 2291
Book Description
Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 1168
Book Description
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ISBN:
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 1168
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Le general Pershing a l'Hotel de Ville
Author:
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
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ISBN:
Category :
Languages : fr
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Book Description
Droit bancaire et financier au Luxembourg: IX. L'investissement collectif
Author: Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque
Publisher:
ISBN: 9782804414955
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 2291
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782804414955
Category : Banking law
Languages : fr
Pages : 2291
Book Description