De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la taxe provisoire pour les prix des voitures de bois à brûler, chez les habitants de cette ville PDF Download

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De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la taxe provisoire pour les prix des voitures de bois à brûler, chez les habitants de cette ville

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De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la taxe provisoire pour les prix des voitures de bois à brûler, chez les habitants de cette ville

De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de police concernant la taxe provisoire pour les prix des voitures de bois à brûler, chez les habitants de cette ville PDF Author: Paris
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De par les prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de Police concernant la distribution des bois à brûler aux boulangers et au public, du sept février mil sept cent cent quatre-vingt-quatre

De par les prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris. Ordonnance de Police concernant la distribution des bois à brûler aux boulangers et au public, du sept février mil sept cent cent quatre-vingt-quatre PDF Author:
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Arrest de la cour de parlement. - Eaux, recueil de piéces relatives aux eaux, égouts, débacles, quais

Arrest de la cour de parlement. - Eaux, recueil de piéces relatives aux eaux, égouts, débacles, quais PDF Author:
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De par les Prévot des marchands, et échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police, Concernant les Repêchages, Recherches, Perquisitions & Remise en possession des différentes Marchandises de Bois nauffragées & entraînées, par les débordements subits de la rivière de Seine, du dessus & du dessous de Paris, & autres Rivières & Ruisseaux y affluens. Du 18 Mai 1779

De par les Prévot des marchands, et échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police, Concernant les Repêchages, Recherches, Perquisitions & Remise en possession des différentes Marchandises de Bois nauffragées & entraînées, par les débordements subits de la rivière de Seine, du dessus & du dessous de Paris, & autres Rivières & Ruisseaux y affluens. Du 18 Mai 1779 PDF Author: France
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De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant la sûreté des bateaux chargés de charbon de bois & de terre

De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant la sûreté des bateaux chargés de charbon de bois & de terre PDF Author: Paris (France)
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De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant les repêchages, recherches, perquisitions, & remises en possession des différentes marchandises de bois nauffragées & entraînées

De par les Prevôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police, concernant les repêchages, recherches, perquisitions, & remises en possession des différentes marchandises de bois nauffragées & entraînées PDF Author: Paris (France)
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De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785

De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785 PDF Author:
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De Part les Prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, ordonnance de Police, concernant les précautions à observer sur la riviere de Seine & autres rivieres y affluentes, par les chableurs, Maîtres des Ponts, & Meûniers, pour faciliter l'écoulement des Glaces & des Eaux,... du 19 février 1784

De Part les Prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, ordonnance de Police, concernant les précautions à observer sur la riviere de Seine & autres rivieres y affluentes, par les chableurs, Maîtres des Ponts, & Meûniers, pour faciliter l'écoulement des Glaces & des Eaux,... du 19 février 1784 PDF Author:
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De par les prevost des marchands et echevins de la ville de Paris. Ordonnance de police Défenses à tous compagnons de rivière de conduire des trains de bois flottés, sans être vêtus, et à tous maîtres pêcheurs et autres particuliers de pêcher dans l'espace de la rivière de Seine depuis la tête du lieu appelé le Terrein, jusques au-dessous du petit Pont. (Du 30 mai 1752).

De par les prevost des marchands et echevins de la ville de Paris. Ordonnance de police Défenses à tous compagnons de rivière de conduire des trains de bois flottés, sans être vêtus, et à tous maîtres pêcheurs et autres particuliers de pêcher dans l'espace de la rivière de Seine depuis la tête du lieu appelé le Terrein, jusques au-dessous du petit Pont. (Du 30 mai 1752). PDF Author: Paris
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De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police concernant les charbons qui seront amenés par terre...

De par les Prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris, Ordonnance de police concernant les charbons qui seront amenés par terre... PDF Author: Paris
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