Author: Georges-Ernest Robin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
De la responsabilité notamment au point de vue de la clause de non garantie et du fardeau de la preuve
Author: Georges-Ernest Robin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
De la Responsabilité notamment au point de vue de la clause de non garantie et du fardeau de la preuve en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Georges Robin,...
Author: Georges Robin (avocat à la Cour de Paris.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 243
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 243
Book Description
Internationales und Ausländisches Recht
Author: Internationale Vereinigung für Vergleichende Rechtswissenschaft und Volkswirtschaftslehre zu Berlin
Publisher:
ISBN:
Category : Berlin (Germany)
Languages : en
Pages : 1046
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Berlin (Germany)
Languages : en
Pages : 1046
Book Description
De la résponsabilité, notamment au point de vue de la clause de non-garantiè et du fardeau de la preuve en droit Romain et en droit Français
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Evidence
Languages : fr
Pages : 241
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Evidence
Languages : fr
Pages : 241
Book Description
The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints
Author: Library of Congress
Publisher:
ISBN:
Category : Catalogs, Union
Languages : en
Pages : 712
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Catalogs, Union
Languages : en
Pages : 712
Book Description
L’obligation de garde
Author: René Robaye
Publisher: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
ISBN: 280280393X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 350
Book Description
Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variant, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.
Publisher: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
ISBN: 280280393X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 350
Book Description
Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variant, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.
De la non-responsabilité conventionnelle étude des principes qui régissent les clauses d'exagérations de la responsabilité du débiteur en droit romain et en droit français
Author: Paul Rencker
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 294
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 294
Book Description
De la notion de cause dans les obligations conventionnelles en droit romain et en droit français
Author: J. B. Brissaud
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 622
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 622
Book Description
De la non-responsabilité conventionnelle
Author: Paul Rencker
Publisher:
ISBN:
Category : Debtor and creditor
Languages : fr
Pages : 294
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Debtor and creditor
Languages : fr
Pages : 294
Book Description
Essai sur les origines et les attributions du prêteur (Dr. rom.)
Author: Léon Lenoir
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 164
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 164
Book Description