Author: Charles Beudant
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 506
Book Description
Cours de droit civil français
Author: Charles Beudant
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 506
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 506
Book Description
Cours de droit civil français
Author: Charles Beudant
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Cours de droit civil français
Author: Charles Beudant
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 698
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 698
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Cours de droit civil français
Author: Charles Beudant
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Cours de droit civil français
Author: Charles Beudant
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 472
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 472
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Cours de droit civil français
Author: Charles Beudant
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Les obligations. Volume 2, Contrats et quasi-contrats, 11ème édition
Author: Philippe Malaurie
Publisher:
ISBN: 9782254013081
Category : Obligations (Law)
Languages : fr
Pages : 457
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ISBN: 9782254013081
Category : Obligations (Law)
Languages : fr
Pages : 457
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Cours de droit civil français
Author: Charles Beudant
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 472
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 472
Book Description
Cours de droit civil
Author: Philippe Malaurie
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 673
Book Description
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ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 673
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Cours de droit civil
Author: Frédéric Zenati
Publisher:
ISBN: 9782130607557
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 477
Book Description
L'ouvrage expose et analyse la théorie générale des contrats et des quasi-contrats. Il s'attache à prendre la mesure de l'évolution de la théorie générale sous l'effet de la multiplication des contrats se démarquant du modèle en considération duquel elle avait été élaborée. Il rend compte de l'affaiblissement de cette théorie à raison de l'avènement d'une summa divisio, ignorée de la tradition, entre les contrats de gré à gré et les contrats d'adhésion, qui remet en cause toute conception véritablement unitaire du régime général du contrat. L'ouvrage traite au même plan que les règles issues du Code civil de 1804 celles rassemblées dans l'avant projet de réforme du droit des obligations, qui pourraient remplacer rapidement les précédentes. Une place significative est faite aux propositions d'élaboration d'un droit européen des contrats. Les nombreux apports de la jurisprudence sont également exposés à proportion, au moins jusqu'à la recodification du droit commun des contrats, de leur rôle éminent dans cette région du droit civil. Concernant les quasi-contrats, l'ouvrage rend compte de ce que la réécriture en cours d'une partie des pages du Code civil est l'occasion de remédier à des rendez-vous manqués de l'histoire. Elle arrive à point nommé pour se délester des quasi-contrats et reconstruire le droit des obligations non conventionnelles autour du précepte proscrivant l'enrichissement injuste.
Publisher:
ISBN: 9782130607557
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 477
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L'ouvrage expose et analyse la théorie générale des contrats et des quasi-contrats. Il s'attache à prendre la mesure de l'évolution de la théorie générale sous l'effet de la multiplication des contrats se démarquant du modèle en considération duquel elle avait été élaborée. Il rend compte de l'affaiblissement de cette théorie à raison de l'avènement d'une summa divisio, ignorée de la tradition, entre les contrats de gré à gré et les contrats d'adhésion, qui remet en cause toute conception véritablement unitaire du régime général du contrat. L'ouvrage traite au même plan que les règles issues du Code civil de 1804 celles rassemblées dans l'avant projet de réforme du droit des obligations, qui pourraient remplacer rapidement les précédentes. Une place significative est faite aux propositions d'élaboration d'un droit européen des contrats. Les nombreux apports de la jurisprudence sont également exposés à proportion, au moins jusqu'à la recodification du droit commun des contrats, de leur rôle éminent dans cette région du droit civil. Concernant les quasi-contrats, l'ouvrage rend compte de ce que la réécriture en cours d'une partie des pages du Code civil est l'occasion de remédier à des rendez-vous manqués de l'histoire. Elle arrive à point nommé pour se délester des quasi-contrats et reconstruire le droit des obligations non conventionnelles autour du précepte proscrivant l'enrichissement injuste.