Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de commerce, par Blutel,... (novembre 1793, en faveur de la manufacture de tapisseries de Beauvais). Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF Download

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Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de commerce, par Blutel,... (novembre 1793, en faveur de la manufacture de tapisseries de Beauvais). Imprimés par ordre de la Convention nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de commerce, par Blutel,... (novembre 1793, en faveur de la manufacture de tapisseries de Beauvais). Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF Author: Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de commerce, par Blutel,... (novembre 1793, en faveur de la manufacture de tapisseries de Beauvais). Imprimés par ordre de la Convention nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de commerce, par Blutel,... (novembre 1793, en faveur de la manufacture de tapisseries de Beauvais). Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF Author: Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation (le 17 brumaire an II), sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, par le citoyen Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation (le 17 brumaire an II), sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, par le citoyen Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF Author: Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Convention nationale Rapport et projet de décret, présenté à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais; par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale

Convention nationale Rapport et projet de décret, présenté à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais; par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF Author: Charles Auguste Esprit Rose Blutel
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Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de commerce (le 19 septembre 1793), par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de commerce (le 19 septembre 1793), par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF Author: Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, etc

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, etc PDF Author: Charles Auguste Esprit Rose BLUTEL
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Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale (le 30 fructidor an II), au nom de son Comité de commerce et des approvisionnements, par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale (le 30 fructidor an II), au nom de son Comité de commerce et des approvisionnements, par Blutel,... Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF Author: Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel
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Rapport et projet de décret sur la nécessité de défendre l'exportation des denrées et marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 ; présenté au nom du comité de commerce, le 8 août 1793, par Villers, député... de la Loire-Inférieure à la Convention nationale. Imprimés par ordre de la Convention

Rapport et projet de décret sur la nécessité de défendre l'exportation des denrées et marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 ; présenté au nom du comité de commerce, le 8 août 1793, par Villers, député... de la Loire-Inférieure à la Convention nationale. Imprimés par ordre de la Convention PDF Author: François-Toussaint Villers
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Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers, député du département de la Loire-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale

Convention nationale Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de commerce et d'agriculture, par Villers, député du département de la Loire-Inférieure. Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF Author: François Toussaint Villers
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Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du comité de législation, par Jean Mailhe, député du département de Haute-Garonne, le 7 Novembre 1792, l'an premier de la République; Imprimés et envoyés par ordre de la Covention nationale dans les 83 départemens, & dont la traduction en toutes les langues a été également décrétée

Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du comité de législation, par Jean Mailhe, député du département de Haute-Garonne, le 7 Novembre 1792, l'an premier de la République; Imprimés et envoyés par ordre de la Covention nationale dans les 83 départemens, & dont la traduction en toutes les langues a été également décrétée PDF Author: France
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Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le demi-droit d'enregistrement en sus qui est dû par les héritiers des défenseurs de la patrie; présentés par Cambon, au nom du Comité des finances. Imprimés par ordre de la Convention nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le demi-droit d'enregistrement en sus qui est dû par les héritiers des défenseurs de la patrie; présentés par Cambon, au nom du Comité des finances. Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF Author: Pierre Joseph Cambon
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