Author: Victor Cousin
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Pages : 80
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Chambre des pairs. Séance du 31 mai 1833. Rapport fait à la chambre par M. Cousin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction primaire
Author: Victor Cousin
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Languages : fr
Pages : 80
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Pages : 80
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Chambre des Pairs. Séance du 22 juin 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Cousin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction publique amendé par la Chambre des Députés
Author: Victor Cousin
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Languages : fr
Pages : 12
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Pages : 12
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Chambre des Pairs. Séance du 15 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sussy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation définitive des dépenses pour l'exercice 1833
Author: Jean-Baptiste-Henry Collin Sussy (Cte de)
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Pages : 10
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Pages : 10
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Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amortissement
Author: Antoine Roy
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Languages : fr
Pages : 20
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Pages : 20
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Chambre des Pairs. Séance du 22 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget et des recettes de l'exercice 1833
Author: Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)
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Pages : 8
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Pages : 8
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Chambre des Pairs, séance du 20 avril 1833. Rapport fait ... par M. le Bon Lallemand, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de deux nouveaux crédits supplémentaires, pour secours aux étrangers réfugiés en France par suite d'événemens politiques
Author: Charles-François-Antoine Lallemand (Bon)
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Pages : 7
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Pages : 7
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Chambre des Pairs. Séance du 14 janvier 1833. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abrogation de la loi du 19 janvier 1816
Author: Joseph-Jérôme Siméon
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Pages : 10
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Pages : 10
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Chambre des Pairs. Séance du 24 juin 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Périer, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'année 1834
Author: Augustin-Charles Périer
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Pages : 13
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Pages : 13
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Chambre des Pairs. Séance du 23 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi du crédit ouvert par la loi du 15 avril 1832
Author: Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Pages : 5
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Pages : 5
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Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830
Author: François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Pages : 2
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Pages : 2
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